X... en réparation de leur préjudice à la suite du décès de leur fille Olga par asphyxie due au gaz, en prenant une douche dans le logement ; Attendu que pour débouter les époux Z... de leur demande

Une enquête de l'Office européen de lutte anti-fraude (Olaf) et une opération de contrôle de l'administration des douanes ayant fait apparaître que ces marchandises étaient en réalité originaires de la

[M] et (ou) Mme [T], ainsi que 3 rue Rossini, susceptibles d'être occupés par la SCP Jean-Marc Alexandre, Olaf [S] et Dominique Devriendt, afin de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la société

(SNC X...), ayant pour objet l'acquisition de terrains, situés notamment sur la commune de Saint-Clément-de-Rivière, leur lotissement et leur revente, agissant par sa gérante, Mme Olga X..., s'est, par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme OLEA, dont le siège social est sis à Tourcoing (Nord), ...,

le juge d'instruction n'avoir pas le souvenir des faits de dénonciation d'infraction imaginaire ; qu'elle a expressément nié les faits de menaces de mort ainsi que les faux relatifs à l'association Olga

avait subis de la part de son oncle ; que dès 1989 et 1990, en classe de 5ème, elle les avait indiqués auprès de son camarade Cyril C... qu'elle connaissait depuis 1985 ; qu'en 1991, elle avait révélé à Olga

moyens réunis, après avoir donné aux parties en application des dispositions de l'article 1015 du nouveau Code de procédure civile : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 16 octobre 2003), que la SCI Olna

Olga épouse Z..., - X... Ape, - NUUPURE Valho, - C...

À la suite d'une enquête communautaire menée par l'Office de lutte anti-fraude (Olaf) en Jamaïque en mars 2005, il a été constaté, notamment, que ces produits exportés par deux fournisseurs de la société

L'office européen de lutte antifraude (OLAF) a examiné plus particulièrement les faits reprochés à M.

L'Office européen de lutte anti-fraude (OLAF) a reçu, le 28 novembre 2006, une dénonciation anonyme avertissant de faits paraissant suspects qui auraient été commis par M.

le premier moyen : Vu les articles 1134,1184 du code civil et 10 de la loi du 31 décembre 1971 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que Mme Olga

Pièce OLPA 44) ; parallèlement, Madame [N] établit par la production de nombreux courriels avoir travaillé sur l'oeuvre avec Monsieur [Q], non adhérent à l'OLPA ; il apparaît de manière manifeste

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° U 89-14.173 formé par la société Olia France, dont le siège est à Chenove (Côte-d'Or), ..., en cassation

de la violation du principe de la primauté du droit de l'Union, du règlement n° 1073/1999 du Parlement européen et du Conseil, en date du 25 mai 1999, relatif aux enquêtes effectuées par l'OLAF

importation dans l'Union européenne ; qu'à la suite d'un contrôle a posteriori effectué dans les locaux de la société Stock Man, et d'une enquête menée en Thaïlande par l'office européen de lutte anti-fraude (OLAF

A... pour soutenir qu'Olga E... A... agissant à leurs yeux comme mandataire apparente de sa fille, plus de 10 ans après, Compte tenu de l'âge d'Olga E...