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29 résultats pour « Osorio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110069

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

vigueur de la présente loi, sans que la durée totale ne puisse excéder la durée prévue par la loi antérieure ; que les actes incriminés (sous-location, location de licence IV au profit de la société Osiris

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427187

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Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

." ; qu' "en outre le matériel de pêche de C... retrouvé par l'Albatros, puis par l'Osiris en zone française, atteste suffisamment que tout ou partie de la cargaison a été prélevée en zone économique exclusive

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10144

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

S..., gérant de la société Osgrim, et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100611

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Osorio VVVVVVVVV..., domiciliée [...] , 366°/ Mme OOOO... XXXXXXXXXXXXXX... YYYYYYYYYYYYYY...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01318

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Bruno A... relève dans son rapport du 28 mai 2010 que « les dommages constatés au navire OSIRIS sont considérables » et qu'il relève de très nombreuses avaries ; qu'il n'est pas contesté que les éléments

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10526

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

monsieur G... de l'entreprise, rappelle que les problèmes sont identifiés depuis des années et qu'il est toujours compliqué de faire le lien entre les programmes métrologiques et les appareils lissés dans OSIRIS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100338

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Innovation (procès-verbal, p. 20), ZAO Innovatsia, (procès- verbal, p. 21), OsOO Technologia (fondée par VIP Consulting, elle-même fondée par M. [H], procès-verbal, p. 28 et 29, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10632

Cassation

12 juin 2019

12 juin 2019

notamment que les dossiers de ventes de fauteuils roulants étaient incomplets ou inexistants ou qu'aucun devis de fauteuils ou matériel n'étaient renseigné dans le logiciel d'exploitation et de facturation OSIRIS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01158

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

[I] a effectivement donné l'alerte le 26 mai 2011 sur des dysfonctionnements du logiciel Osiris conduisant à un changement dans les unités de prise (prescription) par rapport à celles créées par la pharmacie

Source officielle