Othman, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 1989, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

Othman X..., demeurant ..., 2°/ la société X... et compagnie, société en nom collectif, dont le siège social est à Bordeaux (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1987 par la

nécessaires et que sa non-réinscription dans la spécialité "traduction" n'est pas justifiée ; que la liste des experts de la cour d'appel de Paris ne comporte aucun traducteur d'arménien ou de turc ottoman

NOVEMBRE 1975 S'EST DECLARE INCOMPETENT, AU MOTIF QUE LES PARTIES ETAIENT CONVENUES DE SOUMETTRE LEURS LITIGES A L'ARBITRAGE; QUE LE 20 OCTOBRE 1977, LA SOCIETE BOUZZO A SUBROGE LA BANQUE GRINDLAY OTTOMANE

Otmane X..., demeurant ... (11ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1988 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre-section C), au profit de la Société Exploitation Etablissements Crinière

Y...         , - Mme H...           , épouse Y..., - M Othman Y..., - Mme Bouchra Z..., épouse I... , - M. Mustapha I... , - M. A... I... , - M. Mostafa B... J... , - M. Abdelaziz C..., - M.

produit par Me Le Prado, avocat aux Conseils pour le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, Il est fait grief à la décision attaquée : D'AVOIR fixé l'indemnité due par le FIVA à Monsieur Othman

Otman Y..., demeurant ... (Somme), en cassation d'un arrêt n8 2866/90 rendu le 11 avril 1991 par la cour d'appel d'Amiens (3ème chambre), au profit de M. Hubert X..., demeurant ...

Othmann, parties civiles, contre l'arrêt n° 687/98 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 12 novembre 1998, qui a déclaré irrecevable leur appel contre l'ordonnance du juge

mouvement des Gilets Jaunes dont l'objet est exclusivement politique et mène, de fait, des actions à but éminemment politique, comme l'organisation de manifestations pour la sortie de la France de l'OTAN

Othman X... du chef, notamment, de blessures involontaires aggravées, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires en demande, en défense et les observations complémentaires produits ; Sur le moyen

défense de l'inculpé en sorte que l'ordonnance de renouvellement de la détention est nulle" ; Attendu que pour refuser d'annuler l'ordonnance du 7 novembre 1991 prolongeant la détention provisoire d'Otmani

Otmane, demeurant 7, square Dufourmantelle à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit de la Caisse

Othmani X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 4 janvier 1991, où étaient

l'appui du mouvement, les positions sont plus contrastées ; que Mohamed B... et Mohamed C... indiquent que Gilles X... les a invités à participer à une grève et à signer le préavis rédigé ce soir là ; qu'Othmane

Otman XE..., 19 / de Mme Michelle XD..., 20 / de Mme Isabelle P..., 21 / de M. Paul K..., 22 / de M. Etienne A..., 23 / de Mme Marie-Odile XW..., 24 / de M.

Otmane B... du 6 mai 2014 « donnant délégation de pouvoir pendant son absence pour raison professionnelle à M.

Othman E..., domicilié [...] , 8°/ Mme Sandrine F..., épouse G..., domiciliée [...] , 9°/ Mme Brigitte H..., domiciliée [...] , 10°/ M. Alain I..., domicilié [...] , 11°/ M.