AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Agathe Z..., demeurant 20230 Pero X..., en cassation d'un jugement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée Y..., épouse A..., demeurant 20230 Pero X..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carol Pedaros, société à responsabilité limitée, dont le siège est à

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur contredit de compétence, que des grumes ont été chargées au port de San Pedro

. ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 29 juin 2015), qu'ayant travaillé de 1976 à 2005 sur le site pétro-chimique de Carling, pour le compte de plusieurs

., gérant du bar " l'Etincelle " à la suite de Brahim A..., sur les incidents antérieurs qui avaient opposé son frère à la victime ; il a également, au cours de l'enquête, menacé de mort et intimidé Pedro

dont la présence était constatée sur la propriété de Pascal Y... par les gardes de l'Office national de la chasse le 11 septembre 1995 étaient bien ceux qui lui avaient été vendus par Louis A... et Pedro

Petros, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 22 mai 2006, qui, pour contrebande de marchandises prohibées, a condamné

Pedro, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, 6e chambre, en date du 3 mars 1995, qui l'a condamné pour homicide involontaire et infraction aux règles relatives à la sécurité des travailleurs, à

qu'il a conservé cette marchandise par devers lui pour finalement la revendre ; qu'il est dénoncé comme un gros pourvoyeur de drogue par plusieurs de ses coprévenus (Jean-Baptiste, Camatchy, Gestel, Pero

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société PEDROS CAMPING SPORTS, société à responsabilité limitée, représentée par son représentant

Pedro X..., conformément aux dispositions des articles D. 633-2, D. 612-5. D. 635-7 et D. 635-12 du code de la sécurité sociale.

l'arrêt attaqué que sept adolescents de 12 à 16 ans, naviguant sur un dériveur homologué pour le transport de six personnes, ont été victimes, le 22 juillet 1998, en début d'après-midi, au large de Perros-Guirec

Jose Pedro X...

CASSATION PARTIELLE sur le pourvoi formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Paris, contre l'arrêt de ladite Cour, 13e chambre, en date du 23 mai 1990, en ce qu'il a relaxé Pedro X.

RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE FILIPPI, DIRECTEUR DE CABARET A LYON, A INTERJETE APPEL D'UNE SENTENCE PRUD'HOMALE DU 16 SEPTEMBRE 1971, QUI L'AVAIT CONDAMNE A PAYER 26 000 FRANCS A PEDRO

redressement, l'Administration n'avait pas admis ce régime tel qu'appliqué n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, d'autre part, que le demandeur faisant valoir que s'agissant des opérations Perros

Altair que sur le pourvoi incident relevé par le Groupement foncier agricole du Château de Saint-Estève : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 3 mai 2012), que la société Vina Dassault San Pedro