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294 résultats pour « Pierre GUIDEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201268

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

. fait grief au jugement de le condamner au paiement d'une certaine somme, alors, selon le moyen, que l'acte d'anesthésie étant accessoire à un autre acte thérapeutique, la nécessité de réaliser un guidage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201269

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

. fait grief au jugement de la condamner au paiement d'une certaine somme, alors, selon le moyen, que l'acte d'anesthésie étant accessoire à un autre acte thérapeutique, la nécessité de réaliser un guidage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201270

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

. fait grief au jugement de le condamner au paiement d'une certaine somme, alors, selon le moyen, que l'acte d'anesthésie étant accessoire à un autre acte thérapeutique, la nécessité de réaliser un guidage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201271

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

. fait grief au jugement de le condamner au paiement d'une certaine somme, alors, selon le moyen, que l'acte d'anesthésie étant accessoire à un autre acte thérapeutique, la nécessité de réaliser un guidage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201272

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

. fait grief au jugement de le condamner au paiement d'une certaine somme, alors, selon le moyen, que l'acte d'anesthésie étant accessoire à un autre acte thérapeutique, la nécessité de réaliser un guidage

Source officielle
CC

soc

6137232dcd58014677406727

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Guidez, demeurant 08220 Saint-Quentin Le Petit, en cassation d'un jugement rendu le 2 avril 1996 par le conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières (Section activités diverses), au profit de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00628

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

La bague de guidage et le collier sont des pièces séparées.

Source officielle
CC

civ1

61372408cd580146774115b9

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a confié à la société Guidon la fabrication et la pose d'un monument funéraire

Source officielle
CC

civ3

613722d6cd58014677402137

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Guidez, épouse Chartreux, demeurant "Le Plein Ciel", allée des Cigales, 06700 Saint-Laurent-du-Var, 42°/ de M. ZY... Guidez, demeurant ... Grasse, 43°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201273

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein" et le chapitre 19-1.4 de la CCAM prévoit la cotation de l'acte de guidage échographique, codé YYYY028, comme un acte isolé prévu pour

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201274

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein" et le chapitre 19-1.4 de la CCAM prévoit la cotation de l'acte de guidage échographique, codé YYYY028, comme un acte isolé prévu pour

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201275

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein" et le chapitre 19-1.4 de la CCAM prévoit la cotation de l'acte de guidage échographique, codé YYYY028, comme un acte isolé prévu pour

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201276

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein" et le chapitre 19-1.4 de la CCAM prévoit la cotation de l'acte de guidage échographique, codé YYYY028, comme un acte isolé prévu pour

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201277

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein" et le chapitre 19-1.4 de la CCAM prévoit la cotation de l'acte de guidage échographique, codé YYYY028, comme un acte isolé prévu pour

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201278

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein" et le chapitre 19-1.4 de la CCAM prévoit la cotation de l'acte de guidage échographique, codé YYYY028, comme un acte isolé prévu pour

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201279

Cassation

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Les suppléments peuvent être codés et tarifés en sus et à taux plein" et le chapitre 19-1.4 de la CCAM prévoit la cotation de l'acte de guidage échographique, codé YYYY028, comme un acte isolé prévu pour

Source officielle
CC

civ3

613722d5cd58014677402135

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Guidez, épouse Chartreux, demeurant "Le Plein Ciel", allée des Cigales, 06700 Saint-Laurent-du-Var, 46°/ de M. ZZ... Guidez, demeurant ... Grasse, 47°/ de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01107

Cassation

8 novembre 2011

8 novembre 2011

(les consorts Y...), portant sur le changement d'un arbre tubulaire ; qu'à la suite de la rupture d'une pièce de cet arbre, M.

Source officielle
CC

soc

61372353cd58014677408542

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

Jean-Pierre Q..., demeurant ..., 22 / de Mme Jacqueline S..., demeurant 7, rue D.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Pierre E

6137257ecd5801467741e35b

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

CHAMBRE SYNDICALE DES PHARMACIENS DE MAINE-ET-LOIRE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 21 juin 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre

Source officielle

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