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32 résultats pour « Pierre-Xavier Boubée »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11206

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Pierre Y..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Marca, 3°/ à M.

Source officielle
CC

soc

61372423cd58014677412c4c

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Philippe Evain, demeurant Le Bouc Etourdi, 78730 Longvilliers, 40 / de M. Julien Eon, demeurant 14, rue Franklin, 92400 Courbevoie, 41 / de M.

Source officielle
CC

comm

613722e6cd58014677402f0b

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

Apollis, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la société Transports Lesage et compagnie, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Transports Fromilhague et de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01898

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Xavier H..., informaticien ayant travaillé dans le service des deux plaignantes, a témoigné que M.

Source officielle
CC

comm

613721d1cd580146773f7aef

Cassation

26 janvier 1993

26 janvier 1993

Boude, demeurant à Castelnau d'Auzan (Gers), 58/ M. Pierre N..., demeurant à Eauze (Gers), Ramouzens, 68/ M. Paul A..., demeurant à Castera Verduzn (Gers), Beaucaire, 78/ M.

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Jean-Claude Covillers, demeurant 37, rue de Loconville, 60240 Liancourt Saint-Pierre, 56 / de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4ed7e

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

Xavier, - LA SOCIETE LES EDITIONS PLON, civilement responsable contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 avril 2003, qui, du chef d'apologie de crimes de guerre et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10646

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Xavier C... et M.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Pierre, Michel, Henri EN..., demeurant à Paris (19e), ..., 278°/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02357

Cassation

9 novembre 2011

9 novembre 2011

dans leur bureau en juin et juillet, (M C...) a pu constater qu'ils disposaient des matériels (PC, téléphone, internet) utiles à leur activité », ainsi que l'attestation du 10 août 2006 de Monsieur Xavier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01805

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 28 novembre 2003, la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Pas-de-Calais a informé la direction ré

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Qualifié de "très bon camarade", de "boute-en-train", il "savait être un élément moteur".

Source officielle

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