X..., engagé le 22 novembre 1999 en qualité de chauffeur de grande remise et affecté à la Caisse nationale du crédit agricole par la société Garage Plaza international (la société), régie par la convention

Garreau, demeurant 7, plaza Letamendi, à Barcelone (Espagne), 2°) Mme XZ... A... Lata, née de Ros G..., demeurant 7, plaza Letamendi, à Barcelone (Espagne), 3°) M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme HOTEL PLAZA ATHENEE, dont le siège est à Paris (8e), ... ; 2°) La compagnie ZURICK

X..., engagé à compter du 1er mai 2000 par la société Garage Plaza international (la société), régie par la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport

Jean-Claude Pierrel, ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société Plazza films productions, 3 / la société Plazza films productions, société anonyme, dont le siège est ..., tendant à la rectification

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 octobre 2012), rendu en matière de référé, que la société civile immobilière Courbet Plaza

V... , en qualité d'administrateur judiciaire de la société Plaza Mad, 6°/ à la société [...], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en la personne de Mme

Les Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1999 par la cour d'appel de Saint-Denis (Chambre civile), au profit de la société Plaza Créole, société à responsabilité limitée, dont le siège

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : F 25-15.101 Demandeur(s) : la société Plaza invest Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s)

et la société Saprim aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI La Motte Piquet Plaza et la société Saprim à payer à M.

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 JUIN 2024 La Société nouvelle de l'hôtel Plaza

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Financière de parahôtellerie, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Home Plaza

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 10 JUILLET 2025 La société Home Plazza

et Compagnie, dont le siège est ..., 8°/ l'EURL Laurencie, dont le siège est ..., 9°/ la société Madeleine Plaza, société anonyme, dont le siège est ..., représentée par ses président-directeur général

X... est détenteur de quarante-quatre documents intitulés "titre au porteur de une action de 100 F" de la société nouvelle de l'Hôtel Plaza, aujourd'hui dénommée la société des Hôtels Plaza Atlantic Park

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Toulouse, 14 novembre 2008), que Mme X..., engagée en qualité de femme de chambre le 1er avril 2002 par la société Crowne Plaza

Sur le moyen unique : Attendu que la société Plaza Athénée fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 5 janvier 1988) d'avoir décidé que la majoration conventionnelle de salaire de 25 % pour travail de nuit

Milouda demeurant ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1988 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société anonyme HOTEL MADELEINE PLAZA, dont le siège social est ... (8ème),

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : T 24-20.789 Demandeur(s) : la société Plaza B107 Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : la

Communauté urbaine de Strasbourg, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Strasbourg, au profit de l'hôtel Terminus Plaza