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30 résultats pour « Pogliani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372148cd580146773f27c3

Cassation

10 mai 1990

10 mai 1990

de l'arrêt attaqué les époux Y... justifiaient avoir exécuté les travaux mis à leur charge par l'expert en produisant les factures de l'entreprise Franch Carrelages du 9 mars 1987, de l'entreprise Polini

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300132

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Cassation

28 janvier 2016

28 janvier 2016

terrains sont en nature de terres agricoles et inconstructibles ; que les consorts [D] soutiennent que compte tenu de la ligne et du passage du courant ressenti, leurs clients n'accepteront pas que les poulinières

Source officielle
CC

civ2

613723b3cd5801467740d12f

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

Marc Polini, demeurant route d'Avouzon, 01170 Crozet, 13 / de Mme Gisèle Druon, demeurant 76, avenue du Jura, 01210 Ferney-Voltaire, 14 / de Mlle Nanick Seneschael, demeurant 78, avenue du Jura,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300932

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

que la cause de l'affaissement du plancher apparu en octobre 2008 résultait de la période de sécheresse reconnue entre le 1er janvier et le 31 mars 2007 ; qu'or le rapport d'expertise de monsieur Poggiali

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200677

Cassation

7 avril 2011

7 avril 2011

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à l'issue d'un litige avec M. et Mme X..., éleveurs de chevaux, sur la propriété d'une poulinière

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110019

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

Dr P..., vétérinaire, établi le 19 mai 2014 mentionne un lot de 13 poulains « à peine en état et dont quelques individus étaient même maigres » et précise que la litière est accumulée et que les poulinières

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301044

Cassation

29 novembre 2018

29 novembre 2018

pour divers usages (sport, compétition ou dressage), -l'insémination en avril, mai et juin 2011 de quatre juments (Rakina Hogue, Jickie Hogue, Kahima Hogue, Kinine Hogue), les factures (pension poulinière

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00754

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

La société SPGP de Roger Polani, vendait à hauteur de 30 % du volume, provoquant une chute des cours de l'action. L'action [X] Group est de 10 euros début 2008.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100523

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

la réception des analyses révélant la substitution, qu'il était inscrit à la NSA en qualité d'éleveur, qu'il pratiquait l'élevage depuis 20 ans, qu'il était propriétaire de plusieurs chevaux — six poulinières

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10208

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

pour 38 heures par semaine ; qu'il évoque, pour étayer ses demandes, l'ampleur des tâches effectuées, en particulier la charge des poulinages nécessitant une surveillance de jour comme de nuit des poulinières

Source officielle