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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721f6cd580146773f9192
28 avril 1993
28 avril 1993
C..., de Me Vuitton, avocat de la société Le Puech Rouge, les conclusions de M.
Source officielleciv2
6137219ecd580146773f547a
10 juillet 1991
10 juillet 1991
Béziers (Hérault), place Emile Zola, en cassation d'une ordonnance rendue le 15 février 1990 par le premier président de la cour d'appel de Montpellier, au profit de la société civile professionnelle Puech
Source officiellecr
6079a8379ba5988459c4c162
16 décembre 1986
16 décembre 1986
représentant le plaignant en tenue de parachutiste, un bandeau sur l'oeil, arborant une décoration " faisant nécessairement penser à la Croix de fer allemande ", dessin accompagné de la légende " le putsch
Source officielleciv3
6079435f9ba5988459c421a1
1 février 1977
1 février 1977
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE PUECH, ARCHITECTE, FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR DECLARE TENU IN SOLIDUM AVEC DIVERS ENTREPRENEURS, A REPARER, SUR LE FONDEMENT DE LA GARANTIE DECENNALE, LES
Source officielleciv3
6137241ccd58014677412640
9 novembre 2004
9 novembre 2004
unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, que, par une interprétation souveraine, exclusive de dénaturation, que les termes ambigus du bail et de la lettre y annexée du gérant de la société Punch
Source officielleciv1
60794bba9ba5988459c43d13
6 juin 1978
6 juin 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 778 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, PULCHERIE X... ETANT DECEDE DES SUITES D'UN ACCIDENT, SES QUATRE ENFANTS DONT PIERRE X...
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55ae5
6 novembre 1975
6 novembre 1975
C'EST CE DERNIER QUI S'EST OPPOSE A CE QU'IL REMPLISSE LES OBLIGATION DE SON CONTRAT DE TRAVAIL JUSQU'AU TERME DE CELUI-CI; ATTENDU QUE BEZEAUX EMPLOYE COMME MACON PAR LA SOCIETE ANONYME ENTREPRISE PUECH
Source officiellecr
6137257acd5801467741e142
15 décembre 1992
15 décembre 1992
Puech, président en remplacement de M. Puech, légitimement empêché (!), ainsi que de Mme A... et M.
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bba3
16 février 1977
16 février 1977
MACHINES-OUTILS DITE SOGEM, A DEPOSE LE 8 JUILLET 1974 AU CONSEIL DES PRUD'HOMMES DE PARIS DES DESSINS ET MODELES DE SCIE ET D'ENTRAINEURS DE SCIE ; QU'A LA REQUETE DES SOCIETES ITALIENNES PERTICI ET PUTSCH-MENICONI
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f63b
4 mars 1970
4 mars 1970
SUR L'INTERVENTION DE VEUVE NAYROLLES ET DE PUECH: ATTENDU QUE LES SUSNOMMES QUI ONT ETE PARTIES DEVANT LA COUR D'APPEL ET A QUI IL ETAIT DONC LOISIBLE DE FORMER UN RECOURS CONTRE LES DISPOSITIONS DE L'ARRET
Source officiellesoc
6079b0ad9ba5988459c4f57c
3 mai 1978
3 mai 1978
ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE, POUR DECLARER APPLICABLE A AVEROUS, ES QUALITES DE LIQUIDATEUR DE LA SOCIETE COOPERATIVE D'ENTREPRISE DU BATIMENT DE MAZAMET, DANS SES RAPPORTS AVEC PUECH
Source officielleciv2
61372298cd580146773fee98
15 novembre 1995
15 novembre 1995
Pulchérie, Honorine, demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 10 octobre 1994 par le premier président de la cour d'appel de Versailles, au profit de M.
Source officiellecr
6079a85e9ba5988459c4cfe4
30 novembre 1994
30 novembre 1994
Puech, légitimement empêché, MM.
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb85c
9 mars 1989
9 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jacqueline Z... épouse DE B..., demeurant à Puech Redon (Gard),
Source officiellecomm
61372367cd580146774094f1
4 janvier 2000
4 janvier 2000
Saint-Germain du Puch, 2 / de M. Serge Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
6137234acd58014677407df2
7 avril 1999
7 avril 1999
Jean-Marc X..., demeurant Puech du Souillié, Saze, 30650 Rochefort-du-Gard, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1996 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société
Source officielleciv3
6137224fcd580146773fbee3
31 janvier 1995
31 janvier 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Pulchérie A..., épouse Z..., demeurant 2,500 km route de Shoelcher
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201078
1 juin 2011
1 juin 2011
contrôle n'apparaît nullement démontrée ; que l'autre infirmière confirme qu'elle était installée à Chanac-Les-Mines jusqu'au 11 septembre 2006 et que la circonstance qu'elle a exercé en collaboration au Puech
Source officielleciv3
613721d1cd580146773f7b21
3 mars 1993
3 mars 1993
Marius A..., 28/ Mme Z..., épouse A..., demeurant ensemble à Manzat (Puy-de-Dôme), Touzet, 38/ Mme Micheline Y..., épouse Camara, demeurant à Pignan (Hérault), 15, lotissement Puech Merle, Montarnaud
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200799
16 mai 2012
16 mai 2012
avait été assigné au ...à Arcachon et que le jugement rendu le 7 avril 2009 lui avait été signifié à cette même adresse, alors qu'il justifiait avoir été domicilié à ..., commune de Saint-Germain du Puch
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