PECHERIES DE L'OUEST BRETAGNE (OPOB), parties civiles, contre l'arrêt n° 98/ 356 de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 10 avril 1998, qui, dans la procédure suivie contre Rafaël

coupable de contravention aux prescriptions des règles de sécurité; "aux motifs adoptés des premiers juges qu' "en raison des risques permanents de chute de matériels sur un site portuaire où les rafales

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence,18 mars 2021), le 17 février 2012, à la suite d'importantes rafales de vent, la vedette Sunseeker dénommée Brimborion IV, dont M.

X... a stationné son véhicule sur un terrain vague ; qu'à la suite d'une forte rafale de vent, un arbre, dont le pied était pourri, s'est abattu sur le véhicule ; que Simone Y..., qui venait de descendre

qui, dans les poursuites exercées sur sa constitution de partie civile contre René X..., Jean-Claude Y..., Jean-Pierre Z..., Jean-René B..., François E..., Rose C..., épouse D..., Jean-Claude D... et Rafaël

nuageux et la route humide, mais qu'il ne pleuvait pas lors des faits ; que l'attestation d'un collègue de X... présent à Silly-en-Gouffern selon laquelle ce jourlà il pleuvait et il y avait de fortes rafales

diligentant sans cesse des voies de recours, harcelant les juges de la mise en état, indisposant les experts les mieux disposés par des réclamations incessantes et outrancières et des courriers et dires en rafales

Y... et la SCP Huthwohl-Rafel-Rafel ont assigné en réparation de leur préjudice M. X..., sur le fondement de l'article 1382 du Code civil ; Attendu que pour condamner M.

électriques du programme fonds propres 2003 (annexe à la requête n° 2.2) ; que trois soumissionnaires ont déposé des offres, DEG à +15 %, Electricité de Balagne à +14 % et le groupement d'entreprises Raffali

X... aux entiers dépens, ainsi qu'au paiement aux époux Y... de 2000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, et au syndicat des copropriétaires, représenté par Rafael Immobilier de la

56 mètres de hauteur, Jean-Claude Y..., salarié de la société "Structures Poly Montage"(SPM), a fait une chute mortelle, ayant été projeté au sol par l'antenne qui s'était pliée sous l'effet d'une rafale

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause sur sa demande la société Raffaelli Transports ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Sony ayant

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [X] Pourvoi n° : T 21-23.261 Demandeur(s) : la société Transport Rafael Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

[N] [V] a été grièvement blessé par une rafale de fusil automatique tirée par le passager arrière d'une moto de grosse cylindrée. 3.

Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : M 25-12.116 Demandeur(s) : Mme [T] Avocat(s) : la SARL Meier-[Localité 3], Lécuyer et associés Défendeur(s) : la société Rafael

formé le pourvoi n° Y 19-13.920 contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre B), dans le litige l'opposant à la société La Viuda de Rafael

feu tirés par le gendarme B... au moment où il se jetait contre le mur pour éviter le véhicule et les derniers coups de feu tirés par le gendarme C... alors que les armes de poing au cours de tirs en rafale

Raffaele X... signifiées le 26 octobre 2011, que celles-ci ne mentionnaient que le nom et une adresse du concluant à l'exclusion des autres éléments de son état civil et qu'ainsi, pas plus que les actes

; qu'il s'ensuit que les demandes de remboursement ont été faites en présence des patients ; que la CPAM du Rhône ne soutient ni ne démontre que la carte Vitale d'un même patient ait été passée en rafale

Raffalli, "Basto Chinchine", Furiani (Corse), 14°/ de M. Mustapha U..., demeurant ... (Corse), 15°/ de M. Mohamed X..., demeurant chez Enco L. Raffalli, Furiani (Corse), 16°/ de M.