siège est [Adresse 4], a formé le pourvoi n° T 21-25.308 contre l'arrêt rendu le 12 octobre 2021 par la cour d'appel de Poitiers (1e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Rambaud

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 25 mars 1997) que les époux Le Roux-Rataud étant séparés

Y... faisait valoir que, le 29 avril 2004, M. le conseiller Raynaud, s'était récusé d'office en violation dudit article 674, en sorte que le renvoi à une semaine était illégal et frappé de nullité, et

; Qu'en se déterminant ainsi, sans constater que les affections déclarées avaient été confirmées par des épreuves fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud dans les termes du tableau susvisé

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1999 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Decieux, Favre, Picot, Rambaud

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 21 novembre 2000) que l'URSSAF de la Haute-Garonne a mandaté la société civile professionnelle Cadène-Casimiro-Raynaud

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 19 AVRIL 2023 La société Union armoricaine de transports UAT Raillard

________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bread and pastry tradition de Rambaud

constatées à l'arrivée, la compagnie d'assurances Les Mutuelles du Mans, assureur de la société Stefover, a indemnisé l'expéditeur de son préjudice et ainsi subrogée dans ses droits, a assigné la société Rabillaud

(USA), 28/ de la société Agence maritime Rambaud, dont le siège est ... (8e), 38/ de la société Den Norske Auksjonsforr DNA, dont le siège est à Horgen, 1440 (Norvège), défenderesses à la cassation

Raynaud, Mme Salvan-Bayle, assistés du greffier : Mme Alarcon, en présence du ministère public : M.

[N], notaire associé d'une société civile professionnelle désormais dénommée Pascal Michel, [G] [N], Stéphane Rambaud et Haroun Patel (la SCP), M.

Raynaud, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de Me Foussard, avocat de M.

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Poullain, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Société Générale, de Me Bouthors,

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gomez, les observations de Me Barbey, avocat de la société Cuban Cigar brands NV, de Me Thomas-Raquin, avocat

Raymaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grimaldi, les observations de Me Blondel, avocat des époux Y..., de la SCP Defrenois, avocat de M.

Rambaud, à Sainte-Clotide (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1990 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre section concurrence), au profit : 1°) de la Coopérative agricole

Raymaud, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Rémery, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de la ANHYP, de Me Boullez,