à l'instance la sarl Ambulances bergeracoises et du Périgord réunies et la sarl Ambulances bergeracoises et du Périgord réunies venant aux droits de la sarl Moulin Burel ; que M.

-Y... aux torts du mari alors que celui-ci ayant soutenu, dans ses conclusions, qu'il avait été profondément traumatisé par le climat que faisait régner au domicile conjugal la partie adverse et par les

principal, pris en ses première, deuxième, troisième, quatrième et treizième branches et le premier moyen du pourvoi provoqué, pris en ses première, deuxième, troisième, quatrième et septième branches, réunies

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Huileries réunies, dont le siège est chez Frahuile, 73, cours

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Reynaers Alunion, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 avril 2004), que le liquidateur de la société civile immobilière Bourg La Reine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Renn productions, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Dubois de Prisque, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre la CPAM de Tourcoing ; Sur les quatre moyens réunies : Attendu, selon l'arrêt infirmatif

Dorwling-Carter, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, en ses trois branches réunies : Vu les articles L. 122-14-3 du Code du travail et 455 du Code

. ; Sur les cinq branches réunies du moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu qu'en condamnant M. X..., à payer à M.

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux branches réunies du moyen unique : Vu les articles L. 162-16 et L. 162-17 du Code de la sécurité sociale, L

avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à l'Union nationale des associations de parents et amis de personnes handicapées mentales (UNAPEI) de son intervention ; Sur les deux branches réunies

Qu'en statuant comme elle l'a fait, sans préciser la convention collective qu'elle appliquait, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; Et sur les deuxième et troisième branches du moyen, réunies

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux branches réunies du moyen unique : Vu l'article R.243-20 du Code de la sécurité sociale ; Attendu, selon

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur les deux branches réunies du moyen unique : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile; Attendu

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur les deux branches réunies du moyen unique : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur les deux branches réunies du moyen unique : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur les deux branches réunies du moyen unique : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu