Pascal Leclerc, ès qualités de liquidateur de la société Rochet frères, demeurant ..., 4°/ de Mme Armelle Y..., ès qualités de liquidateur de la société Rochet frères, demeurant ..., 5°/ de M.

Impôts, ministère de l'Economie et des Finances, ..., en cassation du jugement rendu le 14 juin 1995 par le tribunal de grande instance de Paris (2e chambre, 1re section), au profit de la société La Rochette

général des Impôts, domicilié ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 juin 1995 par le tribunal de grande instance de Paris (2e chambre, 1re section), au profit de la société Rochette

différent, et pouvait permettre de déceler plus facilement la présence d'un corps sur la route » et considérer que la présence de la victime sur la route était irrésistible pour le conducteur qui avait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rogelet, dont le siège est ..., devenue la société 3R, dont

C3, cité la Rochette, 58/ M. Laouni G..., demeurant à Bourg Saint-Andeol (Ardèche), bât. A3, cité la Rochette, 68/ M.

route de Nérac à Condom (Gers), 2°/ la société à responsabilité limitée Château de Roquebère, dont le siège social est sis route de Nérac à Condom (Gers), en cassation d'un arrêt rendu le 23 février

mai 2012), que Mme X..., épouse Y..., fonctionnaire de l'Education nationale, a été recrutée par l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de l'Aveyron, dite « PEP 12 », à compter

Composition du CSEC dans chacun des établissements suivants : EIFFAGE ROUTE NORD EST Établissement de CHAMPAGNE ARDENNE : 3 titulaires et 3 suppléants et 1 titulaire du 3ème collège EIFFAGE ROUTE NORD

Le 30 juin 2015, les sociétés Financière de la Rochette et AMS investissement (la société AMS) ont acquis des actions de préférence « P » de la société Cyclopolitain. 4.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert X..., BAR-TABAC DU CENTRE, dont le siège est quartier Dandon à La Roquette-sur-Siagne (Alpes-Maritimes

est ..., en cassation des arrêts rendus les 15 janvier 1993 et 11 mars 1994 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre, 2ème section), au profit du Groupement agricole d'exploitation en commun de La Rochette

A... et de la société Saint-Louis, à : la Maison de retraite des Jasmins, chemin des Plaines à Mouans Sartoux (Alpes maritimes), Mlle Antoinette Z..., demeurant Clos de la Providence, route de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Zuccolo Rochet et compagnie, ayant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s K 93-41.804 et M 93-41.805 formés par : 1°/ la société Rogelet, société anonyme,

Gabriel et à la société civile immobilière LA ROQUETTE, domiciliés ...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée ALPES MARITIMES TRANSPORTS AMT, dont le siège est Domaine du Roghet

du 1er janvier 2000, - les coûts supplémentaires allégués par la société ROBUST du fait de pannes après réception, ne seront pas prises en compte dans la présente instance, comme n'étant pas comprises