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620 résultats pour « Simon CHRISTIAEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372560cd5801467741d2c0

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 22 mars 1995, qui, après relaxe partielle de Joseph Z..., des chefs de complicité d'escroquerie et de Christine

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100894

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

, Christian et Claudine Z...

Source officielle
CC

soc

613722afcd58014677400143

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

Christian AA..., demeurant ... Solgne, 27°/ de M.

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207aa

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

faire mettre en place par l'infirmière, par l'intermédiaire de la standardiste, une perfusion contenant d'autres calmants; que, si effectivement le docteur B... n'a pas été informé de l'entrée de Christine

Source officielle
CC

civ2

613722edcd580146774034b0

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

T..., épouse XE..., demeurant 20190 Sainte Marie Sicché, 29°/ de Mme Simone T..., épouse XH..., demeurant ..., 30°/ de M.

Source officielle
CC

cr

613725d2cd58014677420c61

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept décembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100752

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

, Sotheby's ou Tajan, au profit de la Fondation Simone et Cino X... ; que, dans une attestation délivrée le 26 juillet 2007, M.

Source officielle
CC

soc

613723a2cd5801467740c527

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

Roselyne Andes, demeurant ..., 2 / de Mlle Christiane Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Claire Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Yvonne A..., demeurant ..., 5 / de Mme Christine B..., demeurant

Source officielle
CC

soc

6137234ccd58014677407f53

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

Yvon XJ..., pris ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Simons carrelages, demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372282cd580146773fdd64

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

formé par la société Soubitez, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1993 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Christiane

Source officielle
CC

civ3

61372267cd580146773fcab9

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Jean-Louis I..., époux de Mme Geogette, Sidonie, Marie Q..., demeurant à Le Gal (Lot), 21 ) M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100831

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

X... est décédée le 25 juillet 2012 et que l'un de ses fils, Christian, a interjeté appel de la décision, le 29 mars 2013 ; que M.

Source officielle
CC

cr

613725fbcd580146774220a8

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

K... du chef d'assassinat sur la personne de Raymond X... ; "aux motifs que "l'avocat de Christine K... soutient que le lien de causalité entre l'action de la mise en examen et le décès de Raymond

Source officielle
CC

civ2

61372276cd580146773fd498

Cassation

12 avril 1995

12 avril 1995

Simon, Pierre T..., domicilié Les Cannes à Porticcio (Corse du Sud), 40 / de M. Simon, Christian T..., domicilié ... (Essonne), 41 / de M.

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CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Christian XZD..., demeurant ..., 716 / de M. Etienne XZE..., demeurant ..., 717 / de M.

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CC

cr

613725b6cd5801467741ffb4

Cassation

27 avril 1994

27 avril 1994

sous le couvert de sociétés fictives, à savoir les sociétés SG Part et une SARL devant gérer l'établissement "Le Bretagne Breuver Arvor", a, courant août 1990, organisé une mise en scène auprès de Christiane

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CC

civ2

61372160cd580146773f3401

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Jean, Christian I..., 11°/ M. XY..., Raymond I..., 12°/ Mlle Vannina I..., demeurant tous quatre Provence logis, Les Salines, bâtiment Q à Ajaccio (Corse du Sud), 13°/ M.

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CC

cr

61372572cd5801467741dcba

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

Ce dernier soulignait les difficultés commerciales qu'il rencontrait à la suite des agissements de Christian Caille.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101185

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Christian AAAAAA..., 166°/ Mme Elisabeth AAAAAA..., domiciliés [...], 167°/ M.

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CC

cr

6137252ccd5801467741b953

Cassation

20 décembre 1988

20 décembre 1988

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt décembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Source officielle