(les consorts X...), anciens actionnaires de la société Slamm, mise en liquidation de biens en 1997, ont imputé la responsabilité de cette défaillance et des préjudices qu'ils auraient subis en conséquence

de Champlafond, Legay, Mélodie, Sudre, Villedieu, Vincent, du Fiol, Jo et Fred, du Sapin bleu et Monnet (les producteurs) produisent du lait que leur achète la Société laitière des monts d'Auvergne (SLMA

; "que par deux lettres du 10 avril 1979 le prévenu, es qualités de gérant des SARL X... et Semo déclarait son intention de prendre en location pendant toute la durée du crédit consenti à la SA Sloma

Y..., salarié de la société yougoslave Intereuropa, assurée par la société Croatia Slava, lequel était muni de la carte internationale d'assurance dite " carte verte " ; que le Bureau central français

X..., 2 / Mme Slava X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 10 novembre 1993 par le président du tribunal de grande instance de Paris qui a autorisé des agents de la direction

X... et aux sociétés Projacier et SLAM d'actions de la Société de chromage industriel (CIC), en règlement judiciaire ; qu'après l'homologation du concordat voté par les créanciers de celle-ci, son conseil

National ; qu'une photographie en date du 10 avril 2011 montre une affiche apposée sur la vitrine du café Edony portant les mentions "slams de poésie le 1er mercredi de chaque mois" ; que l'association

confirmant l'ordonnance frappée d'appel au motif qu'il ne fait pas, en définitive, la preuve que, du fait de la création et du fonctionnement prétendument qualifié de frauduleux et d'abusif de la société Sloma

[H] reproche au tribunal d'avoir écarté ses demandes relatives au paiement capitalisé sur la base d'un renouvellement tous les 5 ans, portant sur un fauteuil roulant manuel RGK GRAND SLAM pour activités

Slama Y... ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Reims, 8 février 2005), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 11 juin 2003, pourvoi n°

SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR : ATTENDU QUE LA SOCIETE SELLIER LEBLANC AGREGATS MATERIAUX (SLAM) SOULEVE LA TARDIVITE DU POURVOI FORME LE 3 OCTOBRE 1979 PAR LA SOCIETE POUR L'ETUDE, LA RECHERCHE ET L'EXPLOITATION

Ali Z..., demeurant chez Mme Y..., ..., ci-devant et actuellement chez Mlle Naja Z..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1998 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit de Mme Slima

. ; que la Société des grands travaux de l'Est, aux droits de laquelle se trouve la société Colas, s'est vu confier le lot "gros oeuvre", tandis que le lot étanchéité a été confié à la société Slamm, depuis

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 16 mars 2010), qu'engagé en qualité de vendeur le 15 février 2005 par la société Slada

43°/ de la SOCIETE CENTRALE IMMOBILIERE DE LA CAISSE DES DEPOTS (SCIC), dont le siège est ... à Fontaine-lès-Dijon (Côte-d'Or), 44°/ de la SOCIETE LYONNAISE D'APPLICATION DE MATERIAUX MODERNES (SLAMM

l'autre employeur, c'est-à-dire Z..., des risques particuliers d'accident du travail résultant de la présence d'une ligne électrique de moyenne tension et dans le voisinage de laquelle les monteurs de la SLAM

forme des référés le 7 octobre 2019 par le président du tribunal d'instance de Nice, dans le litige l'opposant à la société Rapide Côte d'Azur, dont le siège est co/ SASU Transdev Côte d'Azur, boulevard Slama

de la société anonyme Zani, demeurant ..., 196 / de la société Auxiliaire d'entreprise, société anonyme, dont le siège est ..., 197 / de Société lyonnaise d'application de matériaux modernes "SLAMM