Stéphane X..., demeurant ...

Stéphane X..., domicilié [...], contre un arrêt rendu le 29 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Samy X..., 2°/ à M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Films du scorpion, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1996 par la cour d'appel de Paris

Patrice Bouvier, demeurant 20, rue des Reculettes, 75013 Paris, 90 / de M. Thierry Rondel, demeurant 32, rue du Général Foy, 75008 Paris, 91 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 juin

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Paris, 15 mai 2024), [D] [M], alors âgée de 91 ans, a confié la défense de ses intérêts à la société Le cabinet Stéphane

Diffusion ; que la société Swim on Ligne, immatriculée au registre du commerce des sociétés de Paris,"était dirigée par Johanna D... et Stéphane E... en qualité de gérants ; qu'elle était située 14, rue

Stéphane X..., déclaré tenu de réparer les conséquences dommageables de l'accident de la circulation dont il a été déclaré responsable, la société Avanssur BNP Paribas, assureur du véhicule appartenant

, 2°/ à Mme Bénédicte Y..., épouse A..., domiciliée [...] , 3°/ à Mme Stéphanie Y..., domiciliée [...] , 4°/ à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

section AH n° 255 lieudit "Parière" ; Attendu que M.

, 7 juin 2017), que, le 4 janvier 2008, la société civile immobilière GMC Stephen X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Jean-Michel Y..., domicilié [...], 2°/ Mme Stéphanie Y..., épouse Z..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 11 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 1), dans le litige les opposant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

, contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Stéphanie X..., épouse Y..., domiciliée[...]

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre avril deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le huit novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt

Stéphane X..., domicilié [...], 2°/ Mme Marie-France X..., domiciliée [...], 3°/ Mme Renée Y..., veuve X..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 24 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle