les consorts X... ont assigné la commune de Lahontan pour la voir condamner à leur restituer des parcelles que celle-ci se serait appropriées à l'occasion de travaux d'élargissement du chemin des Taillades

les constatations des rapports d'expertise judiciaire dont il ressortait, d'une part, que le système anti-patinage fonctionnait parfaitement (rapport Jourdan du 18 novembre 1998 p.21-d ; rapport Taillandier

LA CONTREFACON D'UNE OEUVRE EDITEE EN FRANCE PAR LA SOCIETE TAILLANDIER, ECARTE L'ANTERIORITE RESULTANT DE L'OUVRAGE D'UN SIEUR Y...

EST-NORD PUBLICITE (ENP) A ASSIGNE LA SOCIETE TH ANDRE EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS POUR CONTREFACON DES CATALOGUES CREES ET EDITES PAR ELLE POUR LES SOCIETES NININ-PLISMY, BOXBERGER ET FORGES ET TAILLANDERIE

M... et l'association Cerps Gap Tallard ; Aux motifs propres qu'«il n'est pas contesté que M.

Sur les deux moyens, réunis : Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 16 mai 1991) d'accueillir l'action intentée par la société Château Talaud en modification de l'assiette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée TOURNAUX ET TAILLANT, sise à WASQUEHAL,

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA FAUSSE APPLICATION DES ARTICLES 55 ET 56 DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES OUVRIERS DES INDUSTRIES METALLURGIQUES DE SAINT-NAZAIRE DU 9 SEPTEMBRE 1955 : ATTENDU QUE TAILLANDIER

[L] et autre Avocat(s) : la SCP Duhamel Défendeur(s) : la société Vie Calmet Guez Taillandier et [G] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Ordonnance :

Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR dit que le chemin du Mourre-Poussin passant sur les parcelles cadastrées sur la commune des Taillades en section AO nos 21, 22 et 23 était un chemin

LIEU QUE CE SOIT POUR UN OU PLUSIEURS EMPLOYEURS, QUELS QUE SOIENT LE MONTANT ET LA NATURE DE LA REMUNERATION, LA FORME, LA NATURE OU LA VALIDITE DE LEUR CONTRAT ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE TAILLANTER

Halle aux Vins, SARL de Brimont, SARL Stand'in, les locaux situés..., domicile de Brigitte G... et/ ou Laurent K... , susceptibles d'être occupés par la société SARL LP PL, les locaux situés9 avenue Taillade

de l'établissement ne soit modifiée si ce n'est pour le stationnement des véhicules, et les nuisances acoustiques excessives résultant de ces passages de véhicules de fort tonnage sur le Chemin des Taillades

X... a été engagé sans contrat écrit le 1er mars 2000 en qualité de chef d'atelier, catégorie agent de maîtrise par la société Servi Tech Talvard ; que l'employeur a mis fin au contrat de travail le 22

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 avril 2023 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 avril 2023 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 avril 2023 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction

CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 1er juin 2023 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction