Campanile [4] depuis plus de six mois ; qu'il résulte, par ailleurs, des constatations de l'arrêt que la salariée a bénéficié d'un simple changement d'affectation temporaire sur le site de l'hôtel Timhôtel

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Banque Delubac et compagnie que sur le pourvoi incident relevé par la SCI Timoté

arrêt de la cour d'appel de Nancy du 25 juin 2004 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a confirmé l'ordonnance du juge des enfants qui avait confié provisoirement leurs enfants Dylan et Timothée

X... reproche encore à l'arrêt attaqué d'avoir fixé sur ses deux plus jeunes enfants Chloé et Timothée, un droit de visite amiable et à défaut les premier, troisième et quatrième dimanches de chaque mois

Timothée et Gaël X... et Mme Marie-Laure X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette leur demande et les condamne à payer la somme globale de 3 000 euros à M.

on dirait une traduction mot à mot des oeuvres du "grand timonier" de Scornitesti qui est d'ailleurs de la même région et a le même âge que Constantin S., né le 28 avril 1918, et qui faisait les mêmes

Tihoti K..., demeurant à Faaa, PK 3.500, Côté Mer (Ile de Tahiti), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Tihoti, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 19 juillet 1994, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'attentat à la pudeur avec violence, contrainte

Timothy, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 21°/ de la Société JP Bibiano, ... (Alpes-Maritimes), 22°/ de Mme K... Alice, demeurant ...

Timothy, - Z...

diriger à compter du 15 janvier 1995 l'hôtel Amarys de Tarbes ; qu'après avoir démissionné, il a été embauché le 16 avril 1995 par la société hôtelière Marcadet en qualité de directeur de l'hôtel Timhotel

T... était souvent dans le vestiaire des garçons mais pour leur dire de s'activer ; que Timotey devait par ailleurs indiquer qu'il était rare que les garçons prennent leur douche aux vestiaires, il affirmait

Timothy X... de leurs demandes en distraction des bouteilles saisies et, par voie de conséquence, D'AVOIR débouté la société The Wine Forum et M.

Timothy M..., demeurant ... (2ème), 27 ) M. ou Mme R..., demeurant ... (17ème), 28 ) M. ou Mme S..., demeurant ... (16ème), 29 ) M. Robert T..., demeurant ... (8ème), 30 ) M.

Christophe, partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de ses enfants Raphaël et Timothée, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date

Sonia, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Cindy et Timothy Y..., parties civiles ; - LA MAIF, partie intervenante, contre l'arrêt de

Tihoti J..., Papetoai, Moorea (Polynésie française), à titre personnel et comme représentante de Mme Madeleine J... dite Marguerite, 6 / de Mme Toimata Tama, demeurant PK 5,200 côté Montagne, Arue (

Alain et Timothée Y... et par la SCIP Y... ; qu'elle détenait 99, 8 % des titres de la société L'Esprit et le Vin ; que le 30 juin 2006, les actionnaires majoritaires ont cédé la totalité de leur participation

révocation, - que la révocation du liquidateur doit se réaliser selon les mêmes formes ; que la demande de Madame Nicole et Monsieur Guy Y..., Messieurs Hervé, Jean-François et Bertrand A..., Messieurs Timothée

Timothée NNNNN..., - Mme Monique OOOOO..., - Mme Geneviève PPPPP..., - M. Denis QQQQQ..., - Mme Christelle QQQQQ..., - M. Joël RRRRR..., - Mme Alexandra RRRRR..., - M. Nicolas SSSSS..., - M.