X..., engagé le 1er février 1988 en qualité de tôlier calorifugeur par la société Isor, a été licencié le 18 janvier 1991 pour faute grave ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt d'avoir considéré

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 avril 1992), que M. de X..., engagé par la société Isor le 1er décembre 1988 en qualité de tôlier-calorifugeur

Didier A..., demeurant ... à Sarcelles (Val-d'Oise), et actuellement lieudit "Le Taureau", commune de Veaugues (Cher), agissant en qualité d'administrateur de la personne et des biens de son fils Toni,

A... a lui-même déclaré : « Concernant le salon de Milan nous avons été informés de la participation de Tolix le jeudi 20 février 2014.

Didier A..., demeurant ... à Sarcelles (Val-d'Oise), et actuellement lieudit "Le Taureau", commune de Veaugues (Cher), agissant en qualité d'administrateur de la personne et des biens de son fils Toni,

existait une communication directe avec le garage de la propriété de la mère des prévenus ; qu'enfin Monsieur Z..., dont l'attestation écrite n'a pas été attaqué pour faux, précise qu'en sa qualité de tôlier

X..., employé comme tôlier peintre par la société Montauban automobiles et services (MAS), a été victime le 20 mars 1985 d'un accident de trajet ; qu'à l'issue de son arrêt de travail, il a été déclaré

Y..., engagé le 1er septembre 1981 en qualité de tôlier par la société Chauveau a été licencié, le 24 septembre 1992, pour faute grave pour "avoir effectué la peinture d'un véhicule client atelier (travail

la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - l'ASSOCIATION NATIONALE POUR LA PROTECTION DES EAUX ET RIVIERES, DITE TRUITE, OMBRE, SAUMON, (TOS

Y... a été engagé le 5 septembre 1989 en qualité de tôlier chaudronnier par la société LGI industrie ; qu'ayant été victime d'un accident de trajet survenu le 9 juin 2011, il a été déclaré inapte à son

(Puy-de-Dôme), en cassation d'un jugement rendu le 7 mars 1990 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section Industrie), au profit de la société Tomis, dont le siège est ... (2ème) (Rhône

conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 7 novembre 1989), qu'employé, en qualité de tôlier

préalable ; " alors, d'une part, qu'en statuant ainsi, la cour d'appel n'a nullement répondu aux conclusions du prévenu qui faisaient observer qu'il n'existait aucun lien de cause à effet entre la toxi-infection

X..., à la suite d'un accident du travail survenu en octobre 1976, a été déclaré inapte à l'exercice de cette fonction ; qu'ayant repris son travail en qualité de tôlier, au sein de l'atelier de fabrication

Y..., engagé par la société Guyane automobile le 14 mai 1990 en qualité de tôlier spécialiste, a été élu le 9 juin 2005 au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) pour un mandat

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 23 octobre 1995) qu'engagé le 1er octobre 1990 en qualité de tôlier

X... a vendu les lots 1, 2, 3, 30 et 400 à la société Royale Pierre, aux droits de laquelle vient la société Tossa Immobilière, avec mention d'un bail en cours ; que par acte authentique des 11 et 19 mai

Y... en qualité de mécanicien-tôlier suivant un contrat de réinsertion en alternance ; qu'il a été licencié pour faute grave le 2 juin 1988 ; Attendu que M.

X..., employé par la société Père et Fils en qualité de tôlier-peintre, a été licencié pour inaptitude à l'emploi précédemment occupé consécutive à une maladie professionnelle ; Attendu que, pour rejeter

Y... a été engagé en 1985 en qualité de chef d'équipe tôlier par la société Industries maritimes Serra frères (IMSF) ; que la société ayant été mise en redressement judiciaire, le tribunal de commerce