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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
613721c4cd580146773f709a
14 octobre 1992
14 octobre 1992
chambre section B), au profit : 1°) de la SCI du ..., dont le siège est à Paris (16ème), ..., représentée par son gérant en exercice, domicilié audit siège, 2°) de Mme Denise B..., veuve C... de Vasselot
Source officielleciv3
613722f2cd580146774038b9
28 janvier 1998
28 janvier 1998
DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° K 95-16.328 formé par : 1°/ la SNC Thalassaintes, dont le siège est ... de la Mer, 2°/ la SCP Meille Vaillot
Source officielleciv1
6137216ccd580146773f39d8
25 mars 1991
25 mars 1991
aucune de ses branches ; Et sur le second moyen : Attendu que les époux X... reprochent encore à l'arrêt attaqué d'avoir admis qu'une traite de 34 196,47 francs, tirée au profit de l'entreprise Vannelet
Source officiellesoc
6079b0b79ba5988459c4fabc
21 novembre 1979
21 novembre 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L.513-1 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A DECIDE QUE VANELLO ET SIX AUTRES SALARIES DE L'ETABLISSEMENT DE REVIN DE LA SOCIETE ARTHUR MARTIN DEVRAIENT
Source officiellesoc
6137245acd58014677414c96
6 octobre 2004
6 octobre 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par courrier déposé au greffe de la Cour de Cassation le 13 septembre 2004, Me Anne Vallot
Source officielleciv1
6137216dcd580146773f3abf
5 février 1991
5 février 1991
Michel Y..., demeurant chemin du Vallot les Metz (Yvelines) Jouy-en-Josas, 2°) Mme Jeanne X..., épouse Y..., demeurant chemin du Vallot les Metz (Yvelines) Jouy-en-Josas, 3°) Mme Dominique Y..., épouse
Source officiellecr
6137252bcd5801467741b8aa
29 janvier 1990
29 janvier 1990
Vacelet, représentant du ministère public, et M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301143
30 septembre 2014
30 septembre 2014
, aux termes duquel elle a pris, en son article 4, différents engagements afin de permettre la nécessaire desserte des fonds X... et notamment d'autoriser en permanence le passage par la rue Joseph VALLOT
Source officiellecomm
61372313cd580146774051a6
30 juin 1998
30 juin 1998
Carl X..., demeurant à Valotte, 71150 Chassey-le-Camp, en cassation d'un jugement rendu le 25 juin 1996 par le tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône (Chambre civile), au profit de la Direction
Source officielleciv2
613722b5cd580146774006c6
18 décembre 1996
18 décembre 1996
Jean-Louis X..., demeurant Collège de Lodève, avenue Joseph Vallot, 34700 Lodève, défendeurs à la cassation ; En présence de : la SCP Pernaud, ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation
Source officielleciv3
6137234ccd58014677407f69
10 novembre 1999
10 novembre 1999
Michel X..., demeurant La Féliciane, chemin du Vallot, 78350 Jouy-en-Josas, aux droits desquels se trouve M.
Source officiellesoc
61372187cd580146773f4859
11 juillet 1991
11 juillet 1991
), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1988 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société anonyme Bredif, dont le siège est à Tours (Indre-et-Loire), avenue Vatel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201957
19 novembre 2009
19 novembre 2009
X..., en qualité de liquidateur de la société le Petit Vatel, et Mme Y..., intervenante volontaire en demande (les demandeurs), à plusieurs défendeurs, dont M. et Mme Z..., l'instance a été rétablie à
Source officiellesoc
6137216bcd580146773f39b7
23 janvier 1991
23 janvier 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société BREDIF, 2°/ la société SPM, dont le siège social est à Tours (Indre-et-Loire), avenue Vatel
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10171
11 mai 2017
11 mai 2017
X... et grâce à l'intervention technique de ses dirigeants, - le 31 mars 2010, il revend la société qui détient 80 % de la SCEA Château de la Vatelanne, dont il est associé unique, pour un prix de 4 millions
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300697
13 octobre 2021
13 octobre 2021
Pour information, une autorisation de terrasse avait été délivrée le 1er janvier 1989 à la même adresse à l'enseigne "LE GRAND VATEL".
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ECLI:FR:CCASS:2013:CO01200
10 décembre 2013
10 décembre 2013
le 7 janvier 1989, le tribunal de commerce a prononcé le redressement judiciaire de la société JFA BUISSON ; que les appelants ont déclaré leurs créances et ont reçu un paiement partiel par Maître VAILLOT
Source officiellesoc
6137232ecd5801467740680b
2 décembre 1998
2 décembre 1998
Rous, demeurant 78, rue Vatel, lotissement Les Ormeaux n° 17, 34070 Montpellier, 55 / de M. J. Savelli, demeurant 10, avenue des Murières, 31830 La Salvetat-Saint-Gilles, 56 / de M. D.
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ECLI:FR:CCASS:2015:SO00703
15 avril 2015
15 avril 2015
dindes ; que le 11 mars 2008, le groupe Unicopa a signé avec le groupe Terrena un protocole de cession de sa branche « volailles frais », concernant notamment la société Socavi (abattoir), la société Vatelis
Source officiellecomm
613721d3cd580146773f7c9b
2 février 1993
2 février 1993
Jacques, Pierre, Louis Schurck, 348/ de Mme Schurck née Valot Claude, Marie, demeurant ensemble 8, square des Elans, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 358/ de M.
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