L'inventaire des fichiers copiés a été gravé sur 2 CD ROM de marque Verbatim non réinscriptibles, finalisés et identifiés sous les numéros de série suivants : exemplaires N° 219547RC41101 destiné à M.

professionnel d'avocat ; qu'en outre, concernant l'identification, il a été procédé à l'authentification numérique de chaque fichier et ils ont été gravés sur 2 CD ROM de marque Verbatim

professionnel d'avocat ; qu'en outre, concernant l'identification, il a été procédé à l'authentification numérique de chaque fichier et ils ont été gravés sur 2 CD ROM de marque Verbatim

les faits évoqués ou qui seraient susceptibles de les éclairer, ces informations relèveraient-elles de la sphère normalement protégée de sa vie privée ; qu'en l'espèce, l'analyse des différents « verbatim

les faits évoqués ou qui seraient susceptibles de les éclairer, ces informations relèveraient-elles de la sphère normalement protégée de sa vie privée ; qu'en l'espèce, l'analyse des différents « verbatim

création d'une structure organisationnelle « Branche Energie Europe et International », ou BEEI, et a émis à son sujet un avis positif avec réserve ; qu'il apparaît ensuite du procès-verbal (établi en « verbatim

L'inventaire des fichiers copiés et gravés ainsi que l'authentification numérique de chaque fichier ont été, compte tenu de leur taille très importante, gravés sur deux de Verbatim, non réinscriptibles

de rédiger ces procès-verbaux dans les délais prescrits d'où leur approbation tardive de sorte que le directeur du centre hospitalier s'interroge sur la pertinence d'un compte rendu verbatim

expressions régulières et les périodes (prescription) ; que les inventaires des fichiers copiés ainsi que l'authentification numérique de chaque fichier a été gravé sur deux CD-ROM de marque VERBATIM

procès-verbal de constat effectué par l'huissier de justice concernant la boîte mail professionnelle de Mme Y... et l'extraction des éléments se rattachant à sa clientèle personnelle, la pièce 8 Bis un DVD verbatim

Compte tenu de leur taille très importante, ils ont été gravés sur 4 CD de marque Verbatim non réinscriptibles, finalisés et nommés : - CD 1 nommé " inventaire " exemplaire destiné à M.

Ayant connaissance de ces pratiques, la majorité des ouvriers reconnaissent faire profil bas comme en témoignent bien les verbatim suivants : « ici, il faut faire ce qu'on te demande sans rien dire »,