copropriétaires de l'immeuble La Nova 3-4-5, dont le siège est [...], représenté par son syndic, le cabinet Sogimalp Tarentaise, dont le siège est [...], 3°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Vogel

Atlantic et infirmer le jugement qui avait condamné celle-ci pour contrefaçon, l'arrêt relève que les marques se différencient sur le plan phonétique en raison de la dominance des consonnes sur la voyelle

du 09/07/1999 ; que cependant il n'est pas justifié du jugement de clôture de la procédure de liquidation de sorte que la société Sonoca est toujours représentée par la SELARL Michel Valdman Miroite Vogel

NATURE, L'ARRET ATTAQUE, LOIN DE VIOLER LES TEXTES VISES AU MOYEN EN A FAIT AU CONTRAIRE UNE EXACTE APPLICATION ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR DECLARE DAME VOGEL

rendu le 11 décembre 1997 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Les Boulous, société civile immobilière, dont le siège est ..., 2 / de la société Vogel-Perouzel

taille nettement plus importante de sa police, est largement occultée par la substitution à la lettre "u" de la lettre "é" avec une présentation fantaisiste de l'accent, apposé en demi-cercle sur cette voyelle

taille nettement plus importante de sa police, est largement occultée par la substitution à la lettre "u" de la lettre "é" avec une présentation fantaisiste de l'accent, apposé en demi-cercle sur cette voyelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie X..., demeurant Bois de l'Eau à Espinasse-Vozelle (Allier), en cassation

Michel Y..., demeurant ..., 4 / de la société Perouzel et Vogel, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., prise en sa qualité d'administrateur provisoire du Syndicat principal des copropriétaires

cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1990 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de : 1°/ Mme Chantal Z..., née X..., demeurant "Le Pouzatais", route de Gannat à Espinasse-Vozelle

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Rouen 7 février 1991), Mme X..., embauchée le 15 mai 1977 par les établissements Vorel

APPLICABLES EN LA MATIERE ET QUI, A LA LIMITE, AURAIT POUR EFFET, DE PROCHE EN PROCHE, DE FAIRE DE LANGUE FRANCAISE LA PROPRIETE PRIVATIVE D'UN CERTAIN NOMBRE D'INDIVIDUS, SUR LA SEULE SUBSTITUTION D'UNE VOYELLE

X..., engagé par la société Miko comme gérant du dépôt situé à Vouel a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir paiement de la prime logistique au titre de l'année 1989 ; Attendu que l'employeur

Renato X... à Me Vogel, administrateur provisoire de l'indivision, indiquant que « ce logement occupé par Carine X... depuis 1996 que je dénonce depuis la séparation du couple.

Z... et A... à la suite de l'expropriation au profit de la Direction Départementale de l'Equipement des Voges de parcelles leur appartenant l'arrêt attaqué (Nancy, 26 février 1998) relève que l'expropriant

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre, Charles, Marie A..., boulanger, 2°/ Madame Yvonne, Gisèle X..., épouse A..., demeurant tous deux ...Hôtel de Ville à Moyenmoutier (Voges

les deux signes en présence restent dominés par les séquences Valeo et VALO ; que visuellement, ces termes ont en commun la séquence VAL associée à la lettre O, ne diffèrent que par la présence de la voyelle

les deux signes en présence restent dominés par les séquences Valeo et VALO ; que visuellement, ces termes ont en commun la séquence VAL associée à la lettre O, ne diffèrent que par la présence de la voyelle

les deux signes en présence restent dominés par les séquences VALEO et VALO ; que visuellement, ces termes ont en commun la séquence VAL associée à la lettre O, ne diffèrent que par la présence de la voyelle

jeunes et de la Culture Volume variable ; que les relations contractuelles entre les parties se sont poursuivies au-delà du terme initialement prévu ; qu'en septembre 1992 a été créée une association Voyelles