en matière de référé (Saint-Denis , 5 septembre 2003), que la société Optique Saint-Louis, qui exploite un fond de commerce à l'enseigne Optic Run a fait assigner la société civile de moyens Duchamp-Wong-Magne-Chauvet-Godineau

qu'elle serait venue aux droits de la sarl Horse Wood, pour la voir condamner à payer des loyers et charges ; que la société Horse Wood (sas Horse Wood), venant aux droits de la société Happy Horse distribution

, recevables et bien fondés ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, qu'un bâtonnier a fixé à une certaine somme, à la demande de la SCP d'avocats Woog-Sari-Fréville

Wong Kai, s'appelant actuellement M.

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Wood sciage tasseaux ossatures caisses et Kit (Wood Stock).

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Wood

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Wood Language Studies, dont le siège social est ..., ayant une

judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Promoroute, concessionnaire exclusif en France pour la vente des produits de la société Wood

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Landes Wood

[V] [M], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Up To Wood, 2°/ à M.

saisissant d'office, conformément à l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, en rectification d'erreur matérielle de l'arrêt n° 2085 P du 21 octobre 1997 dans l'affaire opposant : La société Wood

: Sur le moyen unique : Vu l'article L. 145-51 du code de commerce ; Attendu , selon l'arrêt attaqué (Montpellier , 3 septembre 2013), que la SCI Les Arcades a donné à bail à la société Vidéo Wood

inc, 6°/ à la société AM Nomikos Transworld Maritimes Agencies, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1] (Grèce), agissant en qualité de manager de navire MV Vienna Wood inc, 7°/ à la société

6°/ à la société Houze, dont le siège est [Adresse 11], [Localité 17], 7°/ à la Caisse d'assurance mutuelle du BTP (CAMBTP), dont le siège est [Adresse 2], 8°/ à la société Viva Wood

considérant que la société Bogast bois, qui a pris possession des grumes de pins sans réserve, ne pouvait utilement arguer de l'absence de bons d'acceptation signés du représentant de la société Master Wood

avances consenties par Jeanneau à African Wood, ensuite, un acte de cession des parts sociales de Jeanneau à M.

[P], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° B 22-13.222 contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-4), dans le litige l'opposant à la société Pro-Wood

X... a assigné la société Wood Milne Hutchinson Mapa et Cie (société Wood Milne) et la société Moules Industries Services (société MIS) pour contrefaçon du brevet d'invention n° 1 546 521 délivré le 14