CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

265 résultats pour « Xavier GARCON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720c1cd580146773ee20d

Cassation

13 janvier 1988

13 janvier 1988

Z..., demeurant à Lauzerte (Tarn-et-Garonne), 4°) de Mme Z..., demeurant à Lauzerte (Tarn-et-Garonne), 5°) de Mme B..., demeurant ... de Quercy (Tarn-et-Garonne), 6°) de Mme E..., demeurant à

Source officielle
CC

civ2

613721c6cd580146773f7232

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

(Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1990 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre civile), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137215dcd580146773f322c

Cassation

4 octobre 1990

4 octobre 1990

Xavier Y..., demeurant Pellargrio, Caylus (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1987 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de l'entreprise Miramond,

Source officielle
CC

comm

6137265dcd58014677425010

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

), 2 ) la Société de tuyauterie industrielle et thermique, dont le siège social est ..., à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), 3 ) M.

Source officielle
CC

civ1

6137220dcd580146773f9d60

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Janine Z..., demeurant à Caussade (Tarn-et-Garonne), ..., en cassation

Source officielle
CC

civ1

61372109cd580146773f0742

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Xavier B... leur part de propriété dans ce domaine, jusqu'au 11 novembre 1977 ; que, par acte des 13 janvier et 21 février 1973, les parents Z..., les époux Raymond B... - Colette A..., parents de Xavier

Source officielle
CC

civ1

613721b3cd580146773f6444

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

(Haute-Garonne), 2°) M. Jean-Marie Y..., demeurant ... (Haute-Garonne), 3°) M. Bernard Z..., demeurant ... (Haute-Garonne), 4°) M.

Source officielle
CC

civ1

6137217bcd580146773f420d

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1988 par la cour d'appel de Toulouse (1e chambre), au profit de : 1°) Mme Marie-Christine Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721c3cd580146773f7059

Cassation

23 juin 1992

23 juin 1992

(Haute-Garonne), 2°/ de M. Daniel Y..., demeurant Centre Jeanne Hachette à Ivry (Val-de-Marne), 3°/ de la société civile immobilière Saint-Georges, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ2

61372109cd580146773f071f

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

(Lot-et-Garonne), 5°/ de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DU LOT ET GARONNE, dont le siège est ... (Lot-et-Garonne), défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

civ3

61372662cd5801467742524d

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

(Haute-Garonne), 2 / de Mme Marie-Claire X... épouse Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613721f1cd580146773f8f05

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

Gaston X..., demeurant ... (Hautes-Pyrénées), 28/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372259cd580146773fc3b8

Cassation

22 mars 1995

22 mars 1995

Gérard X..., demeurant à Mauvezin-sur-Gupie, Marmande (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

61372241cd580146773fb795

Cassation

25 janvier 1995

25 janvier 1995

(Haute-Garonne), 5 ) la Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ1

6137222bcd580146773fac9f

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

X..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1991 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit : 1 ) de M.

Source officielle
CC

civ1

613721d9cd580146773f811f

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Y... née Marie X..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt n° 30 rendu le 9 janvier 1991 par la cour d'appel de Toulouse (1e chambre), au profit de : 1°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613722e2cd58014677402bbe

Cassation

17 juin 1997

17 juin 1997

Durieux, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux A... et de M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défaut contre la CPAM de Haute-Garonne etc/Mme Y

6137219ecd580146773f547d

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Philippe et Karine, 3°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Garonne, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

comm

613720fccd580146773f0093

Cassation

24 octobre 1989

24 octobre 1989

(Tarn-et-Garonne), défendeur à la cassation.

Source officielle
CC

civ3

613721fdcd580146773f94f4

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

(Haute-Garonne), agissant poursuites et diligences de ses représentants en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1992 par la cour d'appel de Toulouse

Source officielle

Page 2 sur 14

← PrécédentSuivant →