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30 résultats pour « Zago »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00657

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

autant que cette circonstance ne l'empêche pas d'exercer les premières activités de manière indépendante, ce qu'il appartient à la juridiction de renvoi de vérifier (CJUE, arrêt du 21 novembre 2018, Zako

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210266

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Cassation

28 mars 2019

28 mars 2019

O... a indiqué avoir vu dans son rétroviseur, que le véhicule qu'elle venait de croiser dans le virage avait donné un coup de volant puis fait des zig-zags sur la route sans qu'elle puisse cependant voir

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210688

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

constatations que le véhicule Pardo's ait dévié de son axe de circulation, version "confirmée par les déclarations du conducteur de l'ensemble routier français indiquait que le camion espagnol faisait des zig-zag

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10594

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

satisfaite puisqu'elle lui permettait d'utiliser la pelle en mode démolition a été doublée de la fixation au bout de la flèche de démolition de 11 mètres, d'un broyeur à béton ou pince à tri de marque Zato

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02082

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

novembre 2007 et au mois de septembre 2008 es salariés de la société NDC & Associés et d'une autre société du groupe SINGAPOUR pour des prestations relatives concernant le site Internet de la société ZAG

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f333a

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

) Mme Dominique XJ..., demeurant Cessieu à La Tour du Pin (Isère), 48°) Mme Josette XK..., demeurant Hameau Cornu à Rochetairin, La Tour du Pin (Isère), 49°) Mme Louise XL..., demeurant Chartreux Zag

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100640

Cassation

4 juillet 2019

4 juillet 2019

mises en demeure à l'encontre de sociétés proposant sur Internet des services similaires (Hub-TV, MyOwn, FrenchyTV, FilmOn International, FilmOn Networks USA), y compris à l'encontre de la société Zattoo

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101218

Cassation

22 octobre 2014

22 octobre 2014

et qu'il n'avait rien heurté ; que les gendarmes ont constaté que la route ne comportait pas de nids de poule et que son revêtement était en asphalte ; qu'ils ont relevé des traces de dérapage en zig-zag

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100338

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Innovation (procès-verbal, p. 20), ZAO Innovatsia, (procès- verbal, p. 21), OsOO Technologia (fondée par VIP Consulting, elle-même fondée par M. [H], procès-verbal, p. 28 et 29, M.

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Annie Marie BX... épouse ZAG..., demeurant ..., 125 / de Mme Isabelle BY..., demeurant ..., 126 / de M.

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