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40 résultats pour « Zapf »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721c6cd580146773f72a7

Cassation

24 novembre 1992

24 novembre 1992

1987, la mairie de Morangis a dénoncé le marché de nettoyage des locaux municipaux qu'elle avait accordé à la société AGSS, lequel a été confié, à compter du 1er janvier 1988, aux sociétés Euronetec et ZAF

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00046

Cassation

20 janvier 2009

20 janvier 2009

sociales fixé à 22.360 , les époux Y... se sont engagés envers les époux X... par la clause II de l'acte dite « remboursements des comptes courants de cédants » dans les termes suivants : « Monsieur Zafer

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soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01003

Cassation

4 avril 2012

4 avril 2012

En l'espèce, Monsieur Zafer X... ne produit aucune pièce de nature à décrire ses horaires de travail. » (cf. jugement p. 4, § 13-14).

Source officielle
CC

cr

6137269dcd5801467742707d

Cassation

30 octobre 2006

30 octobre 2006

- LA SOCIETE NOKIA FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 30 juin 2005, qui, dans l'information suivie contre Zaif

Source officielle
CC

cr

évrier 2004, qui, dans l'information suiviec/Jean-Yves M

61372699cd58014677426e6b

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

Zafer, - F... Gérard, - G... Nicole, - H... Serge, - I... Michel, - J... Michel, - K...

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CC

cr

à Haguenau. Le 28 mars 2010, M. Y...déposait plaintec/Benoît X

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01352

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

Zafer A..., un ami de la famille Y..., évoquait des faits survenus au mois de mars 2012 alors qu'il se trouvait à leur domicile.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10273

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

Tu m'évites, tu me fuis, tu me zappes! Tu n'es plus la même avec moi. Tu fais tout pour que je te prenne en grippe ! Pourtant jusqu'à ce soir j'ai respecté ton souhait.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300297

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

. - la zone Zaf (construction scolaire) ; qu'il ressortait également du rapport de présentation de la suppression de la ZAC que la première phase de réalisation avait permis de desservir les trois zones

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02141

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

que pour les poubelles, elle ne trouvait « pas normal que la fille d'après-midi doive jeter les poubelles de tout le monde », qu'elle n'avait pas eu le temps pour la machine à boisson, qu'elle avait zapé

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01624

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

elle n'a évoqué qu'une fois le mot « harcèlement » et dans un courrier en date du 03/12/13, lettre de Madame G... à la direction de la CPAM, remis en mains propres le 04/12/2013, « ses actions étant zappées

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comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00535

Cassation

7 juin 2016

7 juin 2016

U... et la SCP LEYGUE, VIDAL, ZAPPA et H..., aux droits de laquelle est venue la SCP LEYGUE, EMIN et VIDAL, puis la SCP [...] , de leur demande en garantie dirigée à l'encontre de la SARL [...] ; AUX

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100834

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Frontières ; que ces différents services sont aisément distinguables à leurs uniformes ; que la signalétique, tant pour accéder à ce bâtiment que sur le bâtiment lui-même (que ce soit côté public ou côté ZAPI

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00083

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

nouveau responsable "avait été long à se mettre en route", qu'il avait été rappelé au respect des procédures ("la liste critique revient souvent, RS demande qu'elle soit traitée, moi la première je zappe

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01740

Cassation

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Le comportement du directeur change vis-à-vis d'elle il l'a « zappe », la rentrée est exécrable, les chefs de service ne savent plus où ils en sont.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11220

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

rez-de-chaussée de notre entreprise" ; que Monsieur Z... avait connaissance de cette augmentation des surfaces dans la mesure où il indique dans son mail du 18 mars 2013 "rediscutions nettoyage zone ZAP

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comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00823

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par contrats des 23 juin et 28 juillet 2000, la société Agro-Baltic a acheté à la société ZAP,

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO11082

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

A... a pu bénéficier d'une exposition médiatique certaine qui lui a permis de travailler ensuite en qualité d'animateur sur le programme « Le Zap » diffusé sur la chaîne CSTAR à la rentrée 2016-2017, comme

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other

ECLI:FR:CCASS:2010:EV145

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

J'ai zappé pendant cinq à dix minutes. Puis comme je devais me lever très tôt pour aller travailler, je me suis dit qu'il était temps de dormir ".

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00930

Cassation

12 juin 2019

12 juin 2019

X... qu'il avait "zappé" cet accord de congés et que lui-même ou un autre commercial traiterait les demandes qui interviendraient sur le secteur de M. E... le lundi 1er et le mardi 2 octobre. M, W...

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10274

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

mais intégré au système informatique de caisse dit " phantomware ", ou par l'utilisation d'un logiciel externe de type " camoufleur de ventes " dit " zapper ".

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