ACE) en citernes de stockage de gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 ces réservoirs étaient protégés contre la corrosion par une métallisation au zinc

Lucas Y..., ainsi que de l'association de sauvegarde du village de Favières-la-Route (l'association), pour avoir édifié dans cette commune de Seine-et-Marne une maison surmontée d'une couverture en zinc

pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 les réservoirs fabriqués par les sociétés Citergaz et ACE étaient protégés contre la corrosion par une métallisation au zinc

gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 les réservoirs fabriqués par la société Citergaz étaient protégés contre la corrosion par une métallisation au zinc

Citergaz en citernes de stockage de gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 ces réservoirs étaient protégés contre le corrosion par une métallisation au zinc

ACE) en citernes de stockage de gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 ces réservoirs étaient protégés contre la corrosion par une métallisation au zinc

articles 222-13 et 222-23 du Code pénal, 211, 591 et 593 du Code de procédure pénale; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, dans la soirée du 30 juillet 1994, après être entré dans la chambre de Zina

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Zina Y..., demeurant à Grasse (Alpes-Maritimes), HLM Chateaufolie, bâtiment

cercueil "hermétique et biodégradable conformément à la réglementation française et aux dispositions relatives au transport international, n'était manifestement pas étanche malgré l'utilisation d'un zinc

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 26 octobre 2000), qu'en raison des dommages subis, à la suite de la pollution de minerai de zinc par du minerai d'antimoine et des expertises ordonnées en

activités à compter de mars 2009 ; qu'elle a libéré les lieux le 4 décembre 2009 et conclu avec la SCI une convention de résiliation du bail ; qu'un diagnostic des sols, qui a conclu à une contamination au zinc

Structures : généralistes » (C-3.1.), « Charpentes et ossatures bois - Construction en bois » (C-3.3.), « Couvertures, étanchéité : généralistes » (C-6.1.), « Couvertures métalliques par grands éléments (Zinc

est établie par les comptes rendus de chantier des 21, 28 septembre et 5 octobre 2001, et corroboré par un constat de l'huissier de justice du 3 octobre 2001 qui mentionne des absences d'étanchéité zinc

raison, d'abord, de leur charge considérable en matière organique (DCO) et éléments de dégradation desdites matières (ammoniums, nitrites) ainsi que de leur concentration en métaux toxiques (chrome, zinc

à l'enseigne "Le Petit Zinc" rue de Buci à Paris, ayant pour président M.

dirigeant de la société Idem, a acquis le fonds de commerce de l'imprimerie Z..., spécialisée dans la fabrication de lithographies ; que parmi les éléments de ce fonds se trouvaient les deux plaques de zinc

locaux commerciaux assurés auprès du Groupe Azur ; "aux motifs que, de l'examen du dossier de la procédure, il résulte ce qui suit : le 25 avril 1995, un incendie se produisait dans le commerce de Zine

Y..., attribué à ceux-ci l'exercice conjoint de l'autorité parentale à l'égard de leur enfant Zina, née le 27 octobre 1999, fixé la résidence de cette dernière chez Mme X... et accordé à M.