de la circulation suivi d'un délit de fuite ; que le numéro d'immatriculation donné en cause ayant été relevé a permis d'entendre la locataire du véhicule, Lydie X..., celle-ci a révélé que le véhicule

et non susceptible d'être réceptionné par les mines ; qu'en fait, l'imprudence à l'origine de l'accident ne réside pas dans la circulation d'un véhicule non homologué, mais dans la circulation avec un

de son véhicule et l'a condamnée à une amende de 200 euros pour l'infraction de blessures involontaires, à une amende de 135 euros pour l'infraction de défaut de maîtrise et à une suspension du permis

[T] de nature à exclure ou limiter son droit à indemnisation, et notamment une absence de défaut de maîtrise de son véhicule, la cour d'appel, qui a pris en compte le comportement du conducteur du bus

X..., la vitesse du véhicule monopolisant l'attention de M. A... ; qu'en ne recherchant pas si cette inattention de M.

de l'incapacité dans laquelle elle se trouvait de maîtriser la vitesse du véhicule dont elle ne connaissait ni le changement de rapport de vitesse ni le système de freinage, alors qu'elle aurait pu,

et au vu des feux arrières des véhicules concernés énoncer que le 4 X 4 faisait du slalom sur les voies de circulation ; que le témoignage est parfaitement neutre comme en atteste le dire sur l'absence

de son véhicule par le salarié, en l'occurrence un dépassement de quatre kilomètres par heure de la vitesse maximale autorisée, en l'absence de tout comportement délibéré ou réitéré de sa part

de son véhicule en vérifiant que la voie était libre, Mireille Z... ayant précisé avoir stoppé en raison de la présence devant elle de deux véhicules arrêtés ; "alors qu'Esther Y... soutenait que le

partiellement confirmatif attaqué a déclaré le prévenu (Jacques X...) coupable d'homicide involontaire, de blessures involontaires avec incapacité inférieure ou égale à trois mois et de défaut de maîtrise

qui s'était retourné, ce dont il se déduisait que Mme Z... n'était pas suffisamment maître de son véhicule et attentive à son environnement et circulait à une allure trop rapide compte tenu des conditions

du véhicule de la victime en retenant la simultanéité de la chute de l'arbre et l'arrivée du véhicule, sans préciser sur quel document elle s'appuyait pour retenir cette circonstance de fait que n'aurait

d'un véhicule Citroën CX immatriculé 251 SV 04 en manoeuvrement pour stationner, avait heurté le véhicule de la victime ; que le témoin ajoutait que celle-ci était sortie, avait observé les dégâts, parlé

dont le taux d'alcoolémie est supérieur au double de celui légalement autorisé et qui, n'ayant pas la maîtrise de son véhicule, s'abstient de procéder à des man uvres d'évitement quant il aperçoit un

C... et, par voie de conséquence, la collision des véhicules B... et C... ; "et aux motifs, d'autre part, que l'inattention de B... qui n'avait pas réalisé à temps le ralentissement du véhicule qui le

de la vitesse d'un véhicule eu égard aux circonstances, changement de direction d'un véhicule, dangereux ou effectué sans avertissement préalable, défaut de maîtrise de la vitesse d'un véhicule eu égard

Gilles, - LA MUTUELLE DES MOTARDS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 22 novembre 2000, qui, pour blessures involontaires et défaut de maîtrise

alinéa 1 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Patrick X... à une amende de 1 000 francs pour défaut de maîtrise

B... le samedi matin 25 septembre pour l'informer que son véhicule avait été volé, que le samedi 25 septembre, vers 8 heures en sortant une poubelle il a constaté le vol de son véhicule ; qu'il s'est rendu

à remorque, avait vu la victime sur la route en temps utile pour prendre toute disposition afin de l'éviter, notamment en se déportant sur la gauche, manoeuvre rendue possible par l'absence de voiture