Auguste D... avait été accrochée au plafond de la cave par son épouse aujourd'hui décédée, et que, Dominique D... s'en étant emparé, le coup de feu partit dans des circonstances indéterminées, l'arrêt

diverses malfaçons, qu'ils avaient fait désigner un expert par ordonnance de référé du 5 août 1980, puis que, dans le courant de la même année, ils avaient pris possession de leur maison dans des circonstances

D..., la cour d'appel n'a pas caractérisé cette faute, violant ainsi l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; que d'autre part, lorsqu'un accident a lieu dans des circonstances indéterminées chaque conducteur

O... et justifiant de prononcer aux torts de l'employeur la résiliation du contrat de travail, d'autre part que les circonstances indéterminées des faits ne permettent pas non plus de retenir que l'employeur

invoquait, devant la Cour, l'article 470-1 du Code de procédure pénale pour soutenir que la responsabilité civile de Y... était totale, la référence à l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil et aux circonstances

compagnie GAMF ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté la Société des cars de Villebon et son assureur de leur recours, alors que, d'une part, l'accident étant survenu dans des circonstances

compagnie GAMF ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté la Société des cars de Villebon et son assureur de leur recours, alors que, d'une part, l'accident étant survenu dans des circonstances

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir dit qu'en raison des circonstances indéterminées de l'accident du travail dont Monsieur [T] [R] a été victime le 31 mai 2013, la SAS Transports Coue n'a commis

A... et B... à réparer le préjudice matériel de Mme Z... alors qu'en déduisant de l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985, qu'en cas de circonstances indéterminées, aucune faute n'étant établie à l'encontre

cette fin, sur l'aérodrome de Clamecy où se déroulait une manifestation aérienne organisée par l'association sportive aéronautique de Clamecy (ASAC) dont il n'était pas membre ; qu' en raison de circonstances

de l'accident étaient indéterminées, d'avoir condamné la société CODIMAU et la Préservatrice à indemniser intégralement le préjudice des consorts X..., alors que lorsque les gardiens de deux véhicules

dépourvu de garde-corps latéraux, ont joué seulement un rôle concourant dans la réalisation de l'accident, la cause déterminante de celui-ci résidant dans la rupture de la "chèvre" survenue dans des circonstances

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 11 mai 1989), rendu sur renvoi après cassation, que, dans des circonstances

ET DE SON ASSUREUR ; ATTENDU QUE, LE 18 NOVEMBRE 1974, UNE COLLISION S'EST PRODUITE DANS DES CIRCONSTANCES INDETERMINEES ENTRE UN CAMION CONDUIT PAR JEAN Z..., PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE

septembre 1986) que la société des engrais de l'Ile de France (SEIF) a confié au service des messageries de la SNCF, (la SNCF) le transport de colis de toile de platine, qui ont été dérobés dans des circonstances

observé que l'indication erronée de la nationalité de l'intéressé portée sur les certificats de vie émanant du consul de France à Montréal et adressés à la caisse en 1982 et en 1983 était due à des circonstances

Le VTT accidenté, qui avait été consigné au commissariat de police, a disparu à une date et dans des circonstances inconnues. 2.

pouvait être vérifiée ; que les attestations produites dont l'une était en réalité destinée à un autre journaliste et qui ont été établies plusieurs mois après la rédaction de l'article dans des circonstances