COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Vital, Volkringer, Y... et Aon conseil

X..., engagé en 1973 par la société HSBC, a, en février 1998, été nommé directeur de succursale à Pau ; qu'il a été licencié le 11 juillet 2003 au motif que les défaillances graves en matière de conseil

UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU LES ARTICLES 1991 ET 1992 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE REDIGE ET NEGOCIE PAR VENTAX, CONSEIL

Renard-Payen, conseiller rapporteur, M. Ancel, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Versailles, 17 septembre 2009) que Mme X... a été engagée le 10 janvier 1984 en qualité de secrétaire par la société Laboratoire 3 M ; qu'au dernier état de ses fonctions, elle occupait le poste de "conseiller

grief à l'arrêt de rejeter l'ensemble de ses demandes, alors, selon le moyen : 1°/ qu'il incombe au notaire non seulement d'assurer la validité et l'efficacité de l'acte authentique, mais aussi de conseiller

de prud'hommes mais aussi pour le représenter ; que la mission de l'avocat s'achève par l'exécution du jugement prononcé et implique, a minima, que l'avocat conseille son client sur son exécution ; qu'en

la décision ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que la société fait encore le même grief à l'arrêt, alors, selon le moyen, que le géomètre expert conseille

élevée » en matière d'instruments financiers ; que par ailleurs, l'intermédiaire d'assurance a, à la fois une obligation d'information générale sur le produit et ses caractéristiques, et un devoir de conseil

DE GUIDER ET DE CONSEILLER SON CLIENT ET DE FAIRE PREUVE D'UNE CIRCONSPECTION ET D'UNE VIGILANCE PARTICULIERES POUR MENER A BONNE FIN L'AFFAIRE OU IL S'ETAIT ENTREMIS, AFFAIRE D'AUTANT PLUS RISQUEE POUR

APPAREILS ETAIT JOINTE, ENFIN, UNE BROCHURE, INTITULEE " ELECTROTHERAPIE " QUI PRESENTAIT LA PARTICULARITE DE COMPORTER UN " CARNET DE VISITE ", DES CADRES ETANT RESERVES POUR LES " OBSERVATIONS DU CLIENT

Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Bourgeot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, M.

, l'intermédiaire financier doit conseiller le client en tenant compte de ses besoins et de sa situation personnelle, en sollicitant éventuellement des informations sur ces points ; qu'en l'espèce, madame

mention de la recherche d'un poste en sédentaire auxquels était joint son curriculum vitae et les réponses négatives attachées, sauf pour l'établissement de Francheville qui indique rechercher un conseiller

la couverture réglementaire et, à cette occasion, manqué à son obligation d'informer son client des risques encourus et de s'assurer de sa connaissance du marché ; qu'en décidant que le donneur d'ordre

des pierres était quasiment assurée ; que, la cour d'appel ayant fondé sa décision sur la violation par l'organisme financier de son obligation, non de trouver un acquéreur, mais d'informer et de conseiller

Leclercq, conseiller rapporteur, M. Nicot, conseiller, M.

X... d'avoir manqué à son devoir de conseil en n'ayant pas informé son client des moyens qui lui auraient permis de s'opposer à la demande de la société MMP, la cour d'appel a énoncé que les instructions