L'instruction technique des dossiers de demande de subvention était examinée par le conseil culturel départemental.

de l'osier - les organisations de sortie, stages d'initiation à la vannerie, conférences, manifestations culturell s et mises en place exposition temporaire dans le cycle en dehors- expositon dans les

X... s'affichait avec sa maîtresse, Mme Z... lors de manifestations culturelles auxquelles il participait au sein de la commune ; QUE ces faits sont donc nettement antérieurs à l'ordonnance de non conciliation

qu'elle y reçoit diverses associations ; qu'en outre, pour mieux s'intégrer, les époux Y... ont adhéré et pris des engagements à l'Office du tourisme de Mansle, au Rotary Club et à l'association culturelle

profane externe est exercée par consentement personnel ou sur affectation d'autorité ; que "précisément, l'Eglise adventiste du 7ème jour constitue un fait religieux dont notre droit garanti la manifestation

notamment, de fixer les modalités dans lesquelles les activités de ces divers organismes sont coordonnées, réaliser des opérations commerciales et assurer des prestations à titre onéreux, organiser des manifestations

artistes modernes et contemporains accessibles par site internet et bases de données ; distribution de journaux, livres, revues de cotation des artistes modernes et contemporains ; organisation de manifestations

cassation (Soc., 31 janvier 2012, n° 10-24.086 et Soc., 11 février 2015, n° 13-27.518), que Mme X..., a été engagée à compter du 9 mai 2000 en qualité d'administratrice par l'association Miramas art culture

le même temps, son mari a continué à avoir d'autres activités professionnelles en tant qu'écrivain, pour l'animation de son atelier d'écriture aux cours payants de 40 € de l'heure, ou pour des manifestations

profit de la société In Logistic ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que les moyens de cassation annexés, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont manifestement

X... a été engagé à compter du 25 juin 1999 en qualité de directeur par l'association Miramas art culture (l'Association) ayant notamment pour activité de promouvoir et diffuser des spectacles, d'aider

organisation de loteries prohibées et d'infractions fiscales ; "aux motifs que « La SARL "Loc' Anim", spécialisée dans l'animation, l'organisation de toutes manifestations

la demande principale ; l'EPIC Cité de la Musique a été créé par le décret n° 95-1300 du 19 décembre 1995 dont les articles 2 et 3 lui donnent mission d'organiser des concerts et des manifestations

- l'exercice de ce droit ne peut légitimer une violation contractuelle, - la multiplicité de ses activités depuis le 1er décembre 2015 telles que détaillées en pièce 28 et dans ses écritures (manifestations

taxation forfaitaire, de frais d'exploitation (sommes remises à l'occasion des retraits de dossiers d'appels d'offres à la direction départementale de l'équipement (DDE), participation financière à une manifestation

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé la culpabilité de Mme N... du chef de vente de titres d'accès à une manifestation sportive, culturelle ou commerciale ou à un spectacle vivant,

dans la zone démographique constituée par la région toulousaine, par des spectacles taurins de type becerrada avec banderilles et simulacre de mise à mort, par la vie de clubs taurins locaux, de manifestations

LE PRESIDENT DU TRIBUNAL PEUT TOUJOURS PRESCRIRE EN REFERE LES MESURES CONSERVATOIRES OU DE REMISE EN ETAT QUI S'IMPOSENT, SOIT POUR PREVENIR UN DOMMAGE IMMINENT SOIT POUR FAIRE CESSER UN TROUBLE MANIFESTEMENT

l'article 4 de la loi du 31 décembre 1964 sur les marques ; Attendu que selon l'arrêt attaqué la ville de Nice ayant inauguré en 1984 un palais des congrès dénommé Acropolis destiné à des activités de culture

A travers le comportement des intéressés et l'attachement qu'ils ont manifesté ou non à la France, peuvent ainsi être prises en compte les circonstances qui les ont éventuellement contraints de demeurer