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90 résultats pour « thrombose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a9cd580146774277b8

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

sont contre-indiqués et ajoute que dans la mesure où le requérant continue son tabagisme, son état est susceptible de se modifier en aggravation puisque son artère circonflexe est déjà partiellement thrombosée

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100727

Cassation

3 juillet 2013

3 juillet 2013

n'a subi qu'une perte de chance hypothétique puisqu'il n'est pas établi que ce traitement eût été suffisant pour empêcher l'évolution défavorable de son état, l'expert indiquant que le risque de thromboses

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100626

Cassation

19 juin 2013

19 juin 2013

origine rhumatismale et d'avoir prescrit un anti-inflammatoire ; que les douleurs se sont progressivement amendées, soit du fait d'une adaptation circulatoire au niveau du gros orteil, soit de la thrombolyse

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200608

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Pour rejeter la demande de Mme X..., l'arrêt retient que la victime avait été soignée par le passé pour une thrombose, qu'elle portait un pacemaker depuis plus de trois ans, et que le certificat médical

Source officielle
CC

soc

6079b0df9ba5988459c50a25

Cassation

3 octobre 1984

3 octobre 1984

RESSENTI BRUTALEMENT, EN PORTANT UNE CAISSE, UNE VIVE DOULEUR DANS LA REGION CERVICALE, ASSOCIEE A UNE SENSATION DE FAIBLESSE GENERALE, ET A DES TROUBLES DE LA PAROLE ET DE L'EQUILIBRE ; QU'UNE THROMBOSE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110688

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

docteur X... alors en charge de la surveillance post-opératoire a évoqué un encombrement pulmonaire et prescrit une kinésie respiratoire ; qu'il a poursuivi l'injection de Lovenox, médicament anti-thrombotique

Source officielle
CC

civ2

6137215bcd580146773f3162

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

expert, cet infarctus avait été provoqué par un spasme coronarien dû à la douleur et au choc émotif engendré par cet accident, tandis que, selon ce même expert, la mort avait été provoquée par une thrombose

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100112

Cassation

28 janvier 2010

28 janvier 2010

permis d'écarter la responsabilité de la maladie sarcoïdique dans le handicap neurologique de Vincent mais a mis en évidence chez la mère deux anomalies de la coagulation sanguine prédisposant aux thromboses

Source officielle
CC

soc

61372095cd580146773ebf53

Cassation

3 février 1982

3 février 1982

JUGES DU FOND ANALYSANT L'ENSEMBLE DES ELEMENTS DE LA CAUSE ET NOTAMMENT LE CONTENU DE L'EXPERTISE MEDICALE ONT AFFIRME LEUR CONVICTION QUE CETTE DOULEUR CONSTITUAIT LA PREMIERE MANIFESTATION DE LA THROMBOSE

Source officielle
CC

soc

613722d4cd58014677401ffc

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Y..., chirurgien, a pratiqué, au profit d'une assurée sociale, une intervention qu'il a cotée KC 150 + 50/2, par référence, d'une part, à la rubrique relative au traitement chirurgical des thromboses,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110764

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

chirurgical qui ont entraîné une paralysie du nerf grand hypoglosse et du nerf récurrent gauche ; que, cependant, aucun élément ne permet de dire que l'intervention, qui était justifiée par un risque de thrombose

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110487

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

CHU de la Timone ; que le collège d'expert souligne que le geste a été fait selon les recommandations sous traitement anticoagulant et après échographie transoesophagienne permettant d'éliminer un thrombus

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00986

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

qui a été opérée à la clinique du Tonkin à Lyon et dont il porte encore la cicatrice au nombril, tandis que la hernie côté gauche a été traitée en 2002 ; - n'avoir pas eu une embolie pulmonaire sur thrombose

Source officielle
CC

soc

61372151cd580146773f2c8c

Cassation

13 décembre 1990

13 décembre 1990

travail, alors que la cour d'appel n'a pas répondu à ses conclusions soutenant que la présomption d'imputabilité était détruite par le rapport d'autopsie précisant que la mort de l'agent résultait d'une thrombose

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100828

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

sont exceptionnelles, le décès par embolie pulmonaire massive en reste encore la première cause malgré l'amélioration de la prévention … que pour ce type d'intervention à risques la recherche d'une thrombose

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CC

civ1

60794cc79ba5988459c46ed6

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

Y... est venu au chevet de Mme X..., a modifié la thérapeutique prescrite et a organisé une consultation ophtalmologique en urgence ; que le diagnostic de thrombose du sinus caverneux a été confirmé ;

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CC

civ1

61372666cd58014677425414

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

dès lors que l'arrêt attaqué (Rennes, 3 septembre 1997), statuant par adoption des motifs du premier juge dont le jugement a été confirmé quant au fond, a constaté qu'il n'était pas établi que les thromboses

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CC

cr

6079a8d29ba5988459c4f0ee

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

vaginal s'accompagne de violentes douleurs, et il peut être détecté par un toucher vaginal en raison de sa position basse ; que, si le thrombus est pelvien, il n'est pas forcément douloureux, et ne peut

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CC

civ1

60794b789ba5988459c43377

Cassation

12 novembre 1985

12 novembre 1985

A INSTITUE UN TRAITEMENT ET A PRESCRIT DE CONSULTER UN SPECIALISTE ; QUE CELUI-CI N'A PU SE DEPLACER QUE QUELQUES JOURS APRES ET A DIAGNOSTIQUE UNE THROMBOSE DE LA CAROTIDE NECESSITANT UNE INTERVENTION

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CC

soc

613720b3cd580146773edae3

Cassation

9 décembre 1987

9 décembre 1987

d'un accident de la circulation qui a été admis comme accident de trajet ; que le 10 décembre suivant, il a présenté un état comateux, puis une hémiplégie du côté gauche qui a été rattachée à une thrombose

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