CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 042 résultats pour « titre de docteur en médecine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01145

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

, à titre d'indemnité compensatrice de préavis et au titre des congés payés afférents, alors, selon le moyen : 1°/ que l'employeur démontre avoir satisfait à son obligation de reclassement du salarié

Source officielle
CC

cr

étention de Michel Y... et décernant mandat de dépôtc/Jean-Pierre X

6079a8509ba5988459c4c940

Cassation

22 juin 1994

22 juin 1994

il connaissait la dangerosité ; que ces faits sont d'autant plus graves, en ce qui le concerne, qu'il jouissait d'une confiance toute particulière de la part de l'AFH tant en raison de ses titres (docteur

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f13

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

au service militaire la victime nonobstant ses antécédents syncopaux, involontairement causé la mort de Jocelyn Y..., et a ainsi renvoyé le prévenu des fins de la poursuite ; "aux motifs que les docteurs

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b75

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

dès lors qu'il n'est pas titulaire d'un diplôme de docteur en médecine; qu'en effet, l'article 2 de l'arrêté ministériel du 6 janvier 1962 stipule que ne peuvent être pratiqués que par les docteurs

Source officielle
CC

civ2

61372436cd580146774139cd

Cassation

18 novembre 2003

18 novembre 2003

invitée, si elles n'étaient pas justifiées par la seule organisation nécessaire du service de réanimation et non par un état de subordination des médecins remplaçants vis à vis de ceux exerçant à titre

Source officielle
CC

civ2

60794d249ba5988459c48285

Cassation

18 novembre 2003

18 novembre 2003

invitée, si elles n'étaient pas justifiées par la seule organisation nécessaire du service de réanimation et non par un état de subordination des médecins remplaçants vis à vis de ceux exerçant à titre

Source officielle
CC

civ2

6137268acd58014677426627

Cassation

18 novembre 2003

18 novembre 2003

invitée, si elles n'étaient pas justifiées par la seule organisation nécessaire du service de réanimation et non par un état de subordination des médecins remplaçants vis à vis de ceux exerçant à titre

Source officielle
CC

civ2

61372436cd580146774139cb

Cassation

18 novembre 2003

18 novembre 2003

invitée, si elles n'étaient pas justifiées par la seule organisation nécessaire du service de réanimation et non par un état de subordination des médecins remplaçants vis-à-vis de ceux exerçant à titre

Source officielle
CC

civ2

61372436cd580146774139cc

Cassation

18 novembre 2003

18 novembre 2003

invitée, si elles n'étaient pas justifiées par la seule organisation nécessaire du service de réanimation et non par un état de subordination des médecins remplaçants vis-à-vis de ceux exerçant à titre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00349

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

La salariée fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande de dommages-intérêts pour discrimination, alors « que le juge, saisi d'une action au titre de la discrimination en raison du handicap, doit

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00510

Cassation

22 mai 2024

22 mai 2024

par le conseil de prud'hommes au docteur [Z], médecin généraliste ; qu'après avoir annulé, pour non-respect du principe du contradictoire, le premier rapport d'expertise établi par docteur [Z] le 1er

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00500

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

Le 28 février 2017, le médecin du travail l'a déclaré définitivement inapte à son poste de travail.

Source officielle
CC

civ2

6137244dcd580146774145fb

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

de l'emploi des médecins remplaçants, notamment MM.

Source officielle
CC

civ2

6137244dcd580146774145fc

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

de l'emploi des médecins remplaçants, notamment MM.

Source officielle
CC

civ2

61372420cd580146774129fd

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

de l'emploi des médecins remplaçants, notamment MM.

Source officielle
CC

civ2

61372420cd580146774129fe

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

de l'emploi des médecins remplaçants, notamment MM.

Source officielle
CC

civ2

61372420cd580146774129ff

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

de l'emploi des médecins remplaçants, notamment MM.

Source officielle
CC

cr

évrier 1997, qui, dans la procédure suiviec/Carlos Y

613725d2cd58014677420c93

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

G... retient au titre des séquelles un syndrome multiforme post-traumatique, ce qui, selon le docteur A..., médecin-conseil de la MAAF, assureur de Carlos Y..., englobe les séquelles ORL, le syndrome

Source officielle
CC

cr

613725c7cd5801467742077b

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

; qu'en ce qui concerne l'incapacité totale de travail d'une durée de trois ans, le Docteur Y..., accidenté le 12 novembre 1990 devait succéder au Docteur Z... dans un cabinet de médecine générale privé

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423868

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

soir les certificats établis par le médecin qui n'avait pas vu les intéressés ; que Paulette ZZ... s'est chargée de faire établir une procuration au nom de Mme Aimée R..., dont l'état mental déficient

Source officielle

Page 2 sur 803

← PrécédentSuivant →