CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137244ccd5801467741453f
8 février 2005
. ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, du pourvoi principal de M. Y..., tel qu'il figure au mémoire ampliatif et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que M.
comm
613724a4cd58014677417301
29 novembre 2005
n'est fondé en aucune de ses branches ; Mais sur le moyen unique du pourvoi principal, pris en sa première branche : Vu l'article L. 624-1 du Code de commerce ; Attendu que pour rejeter la demande
613724a4cd58014677417319
14 juin 2005
X... et de Mme Y... et, en exécution de son devoir de secours, a condamné le mari à payer mensuellement, à son épouse, une pension alimentaire d'un certain montant ; Sur le premier moyen du pourvoi
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00669
18 septembre 2019
; Sur le deuxième moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident, rédigés en termes similaires, réunis : Attendu que la société Orange et la société Free font grief à l'arrêt de
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00640
9 novembre 2022
Examen des moyens Sur les premier, deuxième, troisième et quatrième moyens du pourvoi principal et sur le cinquième moyen de ce pourvoi, en ce qu'il fait grief à l'arrêt de dire que MM.
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00930
14 septembre 2022
Examen des moyens Sur le deuxième moyen du pourvoi principal, ci-après annexé 4.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00895
14 octobre 2020
Examen des moyens Sur les deuxième et troisième moyens du pourvoi principal et sur les deux moyens du pourvoi incident, ci-après annexés 2.
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00148
20 mars 2024
du pourvoi principal et sur le second moyen du pourvoi incident 4.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300554
24 juin 2021
Examen des moyens Sur les deuxième, troisième et quatrième moyens du pourvoi principal, le moyen unique du pourvoi incident et les premier et troisième moyens, pris en sa troisième branche, du pourvoi
ECLI:FR:CCASS:2025:C300538
13 novembre 2025
Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche, en ce qu'il porte sur les demandes de la banque contre M. et Mme [F], sur le premier
cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00905
13 septembre 2023
Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, et le deuxième moyen 9.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00210
12 février 2020
Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt.
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00204
13 février 2019
; Sur le premier moyen du pourvoi principal du salarié : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande de dommages-intérêts au titre de la perte de chance de bénéficier du plan
6137266ccd58014677425766
7 novembre 1995
moyen du pourvoi principal formé par la société : Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré recevable l'appel formé le 24 juillet 1990 par Mme X... à l'encontre du jugement rendu
civ2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200844
18 septembre 2025
Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal formé par M. [Y] et le moyen du pourvoi incident formé par M. et Mme [R] et la société ASG London UK lifts Ltd 5.
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00770
28 juin 2023
Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en sa troisième branche Enoncé du moyen 15.
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00192
7 mars 2018
n'est pas fondé ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche, du pourvoi n° M 16-13.138 : Attendu que l'OGEC fait ce même grief à l'ordonnance alors, selon le moyen, que les pouvoirs adjudicateurs
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00871
Sur le premier moyen du pourvoi principal du salarié, pris en sa première branche Enoncé du moyen 6.
613721f8cd580146773f9229
14 décembre 1993
moyen du pourvoi principal formé par Melle Y... : Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 29 mai 1990) de l'avoir déboutée de sa demande de rappel de salaires alors, selon
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00035
6 janvier 2021
Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Fremantlemedia France, le premier moyen du pourvoi incident du salarié, et le premier moyen de son pourvoi provoqué à l'encontre
Page 20 sur 1888