Philippe X..., et la première branche du moyen unique du pourvoi de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en Provence, 27 septembre 2011), que

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que suivant deux actes des 26 janvier et 27 juillet 2000, la société Coopérative agricole et forestière Sud-Atlantique

X... et la société Interscience ont assigné cette société en réparation de leur préjudice ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que la société AES fait grief à l'arrêt d'avoir

et, dès lors, les droits étaient dus ; que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société X... fait grief au jugement de l'avoir condamnée au

dont ceux de la société Le Perroquet qui ne pouvaient être exclus de ces dispositions ; que le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le moyen unique, pris en sa première branche ; Vu le principe "à travail

moyen et sur le second moyen, pris en sa deuxième branche : Attendu que M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société industrielle du logement, société anonyme ayant siège social ...

; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, après avoir fixé la valeur de ses parts sociales à la somme de 6 329,11 euros, alors, selon le moyen :

ne saurait être accueilli ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 29, 32, alinéa 1, 35, 48, 55 de la loi du 29 juillet 1881, 593 du Code de procédure pénale, défaut de

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1235 DU CODE CIVIL, ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, GREGOIRE, PROPRIETAIRE D'UNE ENTREPRISE DE CONSERVERIE, ET DEUX

Sur le premier moyen et sur le second moyen, ce dernier pris en ses première et deuxième branches 3.

(GALEC) et à la société coopérative D...

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première, deuxième et sixième branches, ci-après annexées 3.

Examen des moyens Sur les premier et deuxième moyens 8.

manque en fait ; Sur le premier moyen du pourvoi n° N 00-19.584, le deuxième moyen du pourvoi n° Z 00-19.664, le premier moyen du pourvoi n° A 00-19.665, le deuxième moyen du pourvoi n° K 00-20.042

SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE LA SOCIETE FRANCAISE MORY (SOCIETE MORY-PARIS) PRETEND QUE LE MOYEN UNIQUE DU POURVOI SERAIT IRRECEVABLE EN SA DEUXIEME BRANCHE, LAQUELLE

judiciaire ; que la cour d'appel a accueilli sa demande ; Sur le premier moyen : Attendu que MM.

est à Montrouge (Hauts-de-Seine), ..., Société coopérative de banque populaire, défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

société à une indemnité destinée à compenser le préjudice de la société Francital ; Sur le premier moyen du pourvoi n° 87-11.883 : Attendu que la société Pennel et Flipo reproche à la cour d'appel de