Examen des moyens Sur les deuxième, troisième et le quatrième moyen pris en sa troisième branche 6.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 4.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa troisième branche 2.

Mais sur le premier moyen, pris en sa première branche, en ce qu'il reproche à l'arrêt de débouter le salarié de sa demande à titre de rappel de treizième mois Enoncé du moyen 18.

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en sa première branche et en ses deuxième et troisième branches, en ce qu'il fait grief à l'arrêt de refuser de prononcer la résiliation

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches, le deuxième et le troisième moyens 4.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche, les deuxième, troisième et quatrième moyens 5.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Toulouse et du

[F] et Mme [Z] [F], pris en sa première branche, et sur le second moyen soutenu par M.

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que M.

Examen des moyens Sur le second moyen, pris en sa seconde branche, du pourvoi principal n° G 24-10.959 de la société Bayer, sur le second moyen, pris en sa première branche, du pourvoi principal n°

X... le bail précité et ordonné l'expulsion de la société CG ; que la cour d'appel a confirmé le jugement ; Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu que Mme X... et la société

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première, deuxième et troisième branches, et le deuxième moyen, ci-après annexés 3.

moyen, pris en ses première et troisième branches : Attendu que la société TAM fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande tendant à voir déclarer abusive et non écrite la clause supplémentaire

Examen des moyens Sur le premier moyen, et le second moyen, pris en ses deuxième et troisième branches, ci-après annexés 2.

Examen des moyens Sur les premier, deuxième, troisième, sixième, pris en ses première, quatrième et cinquième branches, et septième moyens, ci-après annexés 3.

validation au titre de l'assurance vieillesse de la période du 13 avril 1962 au 15 juillet 1975 au cours de laquelle il a prétendu avoir exercé en Côte d'Ivoire une activité salariée pour le compte de trois

branche du troisième moyen du pourvoi n° U 99-19.296 : CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il déclare le maire de Paris représentant la ville de Paris recevable en son intervention volontaire principale

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses deuxième, troisième et quatrième branches, et le deuxième moyen, pris en sa première branche 9.