Olivier-Alexandre Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 18 février 2016, qui, pour violences aggravées et dégradation du bien d'autrui, l'a condamné à

Benaissa demeurant 3 Place Alexandre Farnèse, Bat B à Avignon (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1986 par la cour d'appel de Nimes, au profit de la société DELTA CEREALES dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Raymond, Alexandre, Jean X..., industriel, demeurant à Château-Ponsac

Alexandre X..., demeurant 8, square de la Pépinière, 94550 Chevilly La Rue, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 décembre 1997, où étaient présents : M.

Alexandre Y..., demeurant appt. n 54, ...

Alexandre X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 avril 1996 par le premier président de la cour d'appel de Caen déclarant irrecevable sa requête en prise à partie contre un magistrat

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 22 janvier 1990, qui, pour entrave au fonctionnement régulier du comité d'entreprise, l'a condamné à une amende de 10 000

2005 ; qu'après envoi du dossier, la caisse a notifié sa décision à la société ; que celle-ci a saisi une juridiction de sécurité sociale en inopposabilité de cette décision ; Attendu que, pour déclarer

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris(n° 3859/90), en date du 14 janvier 1991, qui a déclaré irrecevable comme tardif, son appel de l'ordonnance

cassation, pris de la violation des articles 132-10, 313-1 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaquée a déclaré

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION et désignation de juridiction sur le pourvoi formé par Alexander

Y... et de Mme X... sont nés deux enfants, Alexandre et Léa, aujourd'hui  majeurs ; qu'un jugement du 8 décembre 2009 a prononcé le divorce des parents et statué sur les modalités d'exercice de l'autorité

222-27, 222-29 et 222-30 du code pénal, R. 311-7 du code de l'organisation judiciaire, 13 de l'ordonnance du 2 février 1945, 591 et 593 du code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

Sébastien X..., 2°/ à Mme Alexandra Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                                     , 3°/ à la société Yonahval investissements immobiliers, société à responsabilité

lieu, les deux ; Attendu que la Société marseillaise de crédit (la banque) a consenti divers concours financiers à la société Marina Couach Cogolin (société Marina), en garantie desquels la SCI Alexandre

Alexandre Z..., délégué du Préfet, domicilié ..., 3 / M.

Alexandre D..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Charles D..., demeurant ...

Alexandre Z..., - La société CS communication et systèmes, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 16 décembre 2014, qui, pour vol, a condamné le premier à

Alexandre, - Y... Thomas, - Z...