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383 résultats pour « Ariane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Jean René DI..., demeurant ..., 186 / de Mme Odile Ariane DJ..., demeurant ..., 187 / de M. Nicolas DK..., demeurant ..., 188 / de M. Frédéric DL..., demeurant ..., 189 / de M.

Source officielle
CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

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2 mai 2018

2 mai 2018

Y... a été vu porteur d'égratignures sur les mains le 23 décembre 1996 par Mme Arianna D... (sur les mains et les avant-bras), le 24 décembre 1996, vers midi par M. Denis E...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01330

Cassation

14 juin 2017

14 juin 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que de nombreux particuliers, qui avaient investi des fonds dans une opération immobilière en Outre-Mer afin de bénéficier de réduct

Résumé IA — à vérifier