.- Cuisine et cellier 79. 200 F. H. T.- Salle à manger : 86. 100 F. H. T. Rez de chaussée : 157. 920F. H. T.- 1er étage : 151. 890 F. H. T. Rampes d'escaliers 54. 300 F. H. T. TOTAL H T : 613. 410 F.

Grellier, conseiller, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société Axa France IARD, de Me Haas, avocat

Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [P], veuve [B], de Me Bouthors, avocat de Mme [D], ès qualités, après débats

Maunand, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Generali Belgium, de la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat de la société Axa France IARD, de la SCP

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 4 juillet 2012), que la société Wienerberger utilise, dans le cadre de son processus de fabrication de briques et de tuiles en terre cuite

Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Nouvelle République du Centre Ouest (demanderesse au pourvoi n° Q 09-10.905).

Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société de Presse et Information (demanderesse au pourvoi n° P 09-10.904).

K..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel d'Aquitaine, l'avis de M.

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme R..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association l'International

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 18 juin 2012), que la société Wienerberger utilise, dans le cadre de son processus de fabrication de briques et de tuiles en terre cuite

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 18 juin 2012), que la société Wienerberger utilise, dans le cadre de son processus de fabrication de briques et de tuiles en terre cuite

Sur le rapport de Mme Michel-Amsellem, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la Société française du radiotéléphone, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société

Charles & Alice et Charles & Alice développement, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Groupe Lactalis, Vergers de [Localité 8], Délis, BSA, Conserve Italia et Conserves France, de la SCP Célice

Sur le rapport de Mme Tostain, conseillère référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.