Z... qui déborde la limite divisoire des fonds D... et B...

X... de la somme réparant la reprise des désordres, le moyen est nouveau et mélangé de fait et de droit ; Attendu, d'autre part, que la cour d'appel ayant souverainement retenu que l'effondrement intervenu

des pavillons, alléguant l'inachèvement et les malfaçons de ces remises en état, a fait assigner la SCIC Nord et l'assureur ; Attendu que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt de le débouter

[Y] a « progressivement débordé sur la propriété de M. [U], voisine à l'aval » et qu'ainsi « 225 m3 a débordé sur la propriété de M.

PROVENANCE DE L'USINE DE LA SOCIETE LAFARGE, S'ETAIENT REPANDUES SUR LA TOITURE DE L'IMMEUBLE DE MATHIAS, SURTOUT DANS UN CHENEAU, PROVOQUANT, PAR L'OBSTRUCTION PARTIELLE DES CONDUITES D'EAU, LE DEBORDEMENT

eaux provenant de conduites enterrées et que l'article 3-1 du contrat stipulait que l'assureur garantissait la réparation pécuniaire des dommages causés par les eaux dus à des fuites, ruptures ou débordements

X... une gêne du fait du débordement des branches de certains arbres sur la propriété de ce dernier, lui occasionnant un préjudice consistant en une perte importante d'ensoleillement, la cour d'appel,

dénaturation, que la surélévation du fonds supérieur, par suite de la construction d'un hôtel, ainsi que la création sur ce fonds d'une buse souterraine drainant des eaux non pluviales, en occasionnant le débordement

phrénique droit ; qu'imputant au médecin les graves séquelles dont l'enfant était atteinte, M. et Mme X... ont recherché sa responsabilité ; que l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 19 juin 2003) a débouté

de verre ; que, même s'il y a pu avoir une dispersion des débris, celle-ci a été suffisamment faible pour ne pas détruire la concentration significative des débris de verre ; que, compte tenu des dires

. : Vu l'article 609 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que l'association syndicale qui a été déboutée, par l'arrêt attaqué, d'une partie de ses prétentions, est recevable à se pourvoir

D... , propriétaire de la parcelle cadastrée [...] , l'ont assigné en démolition de l'empiétement résultant du débordement de sa toiture et de sa gouttière, situées au-delà du mur est de l'extension formant

[C] avait la possibilité de refuser d'effectuer des heures complémentaires, le salarié ayant déclaré qu'il n'y avait « pas eu de débordements », précisant « à part venir chercher la pub le vendredi »,

Z... et la société Socotec ont été déclarés responsables in solidum des désordres acoustiques affectant l'immeuble de la SCI, un expert étant désigné pour évaluer le préjudice de celle-ci ; Sur le premier

X..., deux appartements, fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 13 octobre 1987) de l'avoir débouté de sa demande en dommages-intérêts fondée sur l'existence de vices cachés et d'un dol, alors, selon le

Y... qui a, par voie reconventionnelle, demandé le paiement du solde de ses travaux ; que par jugement du 21 mars 1997, un tribunal de commerce a débouté M.

Code civil ; d'autre part, qu'en délaissant l'analyse des constats d'huissier dressés au cours des années 1978 à 1980, établissant que la société SCTP était intervenue en vue de faire remédier aux désordres

A..., qui a réalisé une partie des travaux, a abandonné le chantier, dont l'achèvement a été confié à une autre entreprise ; qu'ayant constaté des désordres, la société Serci a assigné M.