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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
Donne défautc/M. X
61372117cd580146773f0e69
7 février 1990
7 février 1990
l'immeuble comme constituant le lot n° 5, composé de "deux pièces-cuisine" ; que la promesse de vente établie par l'agence "bleue transactions immobilières" faisant mention de "deux pièces-cuisine WC et douche
Source officielleciv3
613720bdcd580146773edff2
13 janvier 1988
13 janvier 1988
d'architecte par le Fonds national d'amélioration de l'habitat ; qu'en ne procédant pas à des vérifications qui auraient permis de valider les baux antérieurs, la cour d'appel, qui a retenu l'absence de douche
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10440
29 juin 2022
29 juin 2022
12°/ à la société Novae Syndicates Limited, dont le siège est [Adresse 6] (Royaume-Uni), représentant le syndicat du Lloyd's de Londres n° 2007, 13°/ au syndicat du Lloyd's de Londres n° 1209, Dornoch
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301186
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Z..., évacuation et manque d'étanchéité des points d'eau, douche en particulier » ; qu'il indique « Nous estimons que l'état des canalisations d'évacuation, parties communes de la copropriété, n'ont pas
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301063
22 septembre 2009
22 septembre 2009
AXA FRANCE et la MAAF; AUX MOTIFS QUE l'expert conclut ainsi son rapport : « certaines malfaçons ont été constatées notamment un débit d'eau très réduit des sanitaires au niveau des receveurs de douche
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210788
24 octobre 2019
24 octobre 2019
permis de détecter une fuite sur le raccord entre la conduite d'évacuation de l'évier de la cuisine et la conduite d'évacuation des toilettes ainsi qu'une fuite sur la conduite d'évacuation entre la douche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310403
7 septembre 2022
7 septembre 2022
signification du jugement : réfection de la salle de bains du 1er étage impliquant la consolidation du sol avant repose de la baignoire correctement raccordée, réfection subséquente de la salle de douche
Source officiellesoc
61372142cd580146773f2529
14 juin 1990
14 juin 1990
relevé l'inobservation par la société Les Forges de Basse-Indre de l'article R. 233-43 du Code du travail et qui a omis de statuer sur la faute commise par cette société dans le non-entretien de la douche
Source officiellecr
61372525cd5801467741b56c
18 septembre 1991
18 septembre 1991
d'audition de Melle X... que le prévenu avait rencontré celle qui avait été sa concubine pendant treize ans et était la mère de ses deux enfants en présence d'un autre homme qui était en train de se doucher
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10111
8 février 2023
8 février 2023
humaine mal adaptée émanant de la salariée ; qu'en se bornant à relever l'existence d'une trace résultant d'une manipulation inappropriée à l'occasion de l'aide apportée à la résidente pour prendre sa douche
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60190
22 février 2024
22 février 2024
Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis [Adresse 1], domicilié [Adresse 1], [Localité 3], représenté par la société Foncia Docher Inter France, agissant en qualité de syndic, dont le siége
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310213
12 avril 2018
12 avril 2018
avec le bureau du gérant, un ordinateur, un meuble bibliothèque contenant des dossiers et des classeurs ainsi que trois fauteuils, et une troisième pièce meublée avec un lit pour une personne, un coin douche-lavabo
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c56010
19 octobre 1977
19 octobre 1977
L'ARTICLE 52 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE TRAVAIL DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PRIVEE, DU 14 JUIN 1951, A CONSTATE LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL DE DAME Y..., PREPOSEE AU SERVICE DES DOUCHES
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06649
25 novembre 2009
25 novembre 2009
est autonome dans ses déplacements ; qu'il conduit une voiture aménagée sans permis ; que l'expertise médicale réalisée par le docteur Y... mentionne que si Serge X... a besoin d'aide pour prendre sa douche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300449
27 mai 2021
27 mai 2021
[X] à payer la somme de 551,45 euros hors taxes pour la fourniture et la pose d'un ensemble wc complet blanc y compris alimentation et mise en attente EF+EC de la douche, celle de 111,56 euros hors
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00009
13 janvier 2009
13 janvier 2009
branche du 1er avril 1999, qui a fait l'objet d'un arrêté d'extension, prévoit (article IV.2) qu'est considéré comme du temps de travail effectif «le temps d'habillage, de déshabillage, de trajet et de douche
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300117
8 février 2018
8 février 2018
. - au premier étage : 5 chambres, une salle de bains équipée, wc, un cabinet de toilette avec douche et lavabo et meubles de rangement, paliers et couloirs avec placards.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101139
17 octobre 2012
17 octobre 2012
PREMIER MOYEN DE CASSATION PRIS DE CE QUE l'arrêt attaqué a confirmé le jugement rendu le 20 janvier 2010 par le Tribunal de grande instance de Paris, en ce qu'il a débouté Madame Dorothée X... et Monsieur
Source officielleciv1
6137239bcd5801467740bfd9
10 juillet 2001
10 juillet 2001
souscrit, en 1982, auprès de la compagnie General accident, une assurance accidents corporels couvrant le décès et l'invalidité ; que, le 31 décembre 1991, il a été brulé gravement après une chute dans sa douche
Source officielleciv3
613721a4cd580146773f58dd
23 avril 1992
23 avril 1992
sans préciser en quoi l'immixtion de la société ORI était à l'origine de la mauvaise conception et de la mauvaise exécution des canalisations encastrées et de l'étanchéité sous un évier et sous une douche
Source officiellePage 20 sur 43
DUTRIEUX DOCOCHE
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