l'expert ressortent d'agissement à court terme par défaut d'entretien et tout spécialement par défaut d'épandage d'engrais et défaut d'aération du sol, lequel s'asphyxie, entraînant une dégradation de la flore

fonctions confiées à un autre salarié qui a été engagé ne permettent pas de tenir ce recrutement comme une opportunité qui a été refusée au salarié et qu'il ne résulte d'aucun élément que la société Flora

MERCANTE GRANDCOLOMBIA, dont le siège est à Bogota, 4°) La société FLOTA MERCANTE GRANDCOLOMBIA armateur du navire CIUDAD de IBAGUE, dont le siège est à Bogota, 5°) M. le capitaine commandant le navire

garantie simple ne crée pas de lien juridique entre le demandeur à l'action principale et le garant ; Attendu qu'un jugement du 17 septembre 1982, passé en force de chose jugée, a condamné la SCI Les Floralies

l'engagement de caution souscrit par Mme X... au profit de la Société lyonnaise de banque, l'arrêt attaqué énonce que l'intéressée ne saurait soutenir qu'elle ignorait se porter caution de la société Floral

[G] [H], domicilié [Adresse 2], 2°/ à France travail, dont le siège est [Adresse 1] et dont la direction régionale Normandie est Le Floral, [Adresse 4] et son agence de [Localité 6] est [Adresse 3

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Chollet, conseiller doyen, MM. Ludet, Mallard, Mmes Goasguen, Vallée, Guyot, Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, MM.

suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 4 mai 2001), que la société de banque BICS (la banque) a déclaré une créance au passif du redressement judiciaire de la société civile immobilière Flore

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Bofrost France, de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations de la SCP Doumic-Seiller, avocat de M. [E], et l'avis de M.

Flores, conseiller, et Mme Aubac, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu

Flores, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Distribution Casino France, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [E] et de Mme [F], de la

B..., salarié du Marché Floral Méditerranéen d'Ollioules ( le Marché), a commandé à la Société Van Kampen des bulbes de lys qui ont été livrés chez six horticulteurs ; que la société Van Kampen a assigné

, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [P] [T] [E], épouse [U], domiciliée [Adresse 3], 2°/ à France travail, dont le siège est [Adresse 5], et dont la direction régionale Normandie est Le Floral

(les investisseurs) ont acquis de la SCI Plescop résidence Mary Flor, en état futur d'achèvement, divers biens immobiliers dans une « résidence-services » pour personnes âgées, qu'ils ont donnés à bail

QUE LA LOI N'EXIGE PAS, POUR QUE LE DELIT SOIT CONSOMME, QU'IL Y AIT EU DESTRUCTION EFFECTIVE DE POISSON, QUE L'IMPORTANCE ET LA NOCIVITE DU PRODUIT DEVERSE IMPLIQUENT UNE ACTION NEFASTE TANT SUR LA FLORE

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 811 F-D Pourvoi n° X 23-11.359 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

Olivier H..., caisse d'épargne écureuil, domicilié à Bordeaux (Gironde), 61, rue du Château d'Eau, 9°/ de Mme Flora A..., caisse d'épargne écureuil, 10°/ de M.