instance, au profit des époux F..., l'a condamnée à démolir un bâtiment construit à proximité de la propriété, ainsi qu'à effectuer des travaux de soutènement du sol et de réparation d'un mur et d'un hangar

X... avait agi en dehors de ses attributions, faute d'avoir respecté les formalités réglementaires pour autoriser la vente de gré à gré du hangar et du terrain, de sorte que le jugement était nécessairement

France et de la compagnie Cigna France, de la SCP Monod, avocat de la compagnie Eagle Star l'Indépendance, de la compagnie Hansa, de la compagnie Le Langedoc, Rhin et Moselle et de la compagnie Pool maritime

Jacques X..., ès qualités de représentant de l'Entreprise X... et Brun, demeurant à j Nages et Solorgues (Gard), 9°/ la société SANCHEZ FRERES, société à responsabilité limitée, dont le siège social

utilisation du sol étaient interdites, 3 chalets en bois (respectivement de 12 m , 21 m et 36 m ), 10 caravanes, accompagnés d'avancées délimitées par des clôtures scellées au sol, des abris de jardin, des hangars

Champ Vert du coût de travaux de désamiantage total, quand il résultait de ses propres constatations que « sur le plan réglementaire, le désamiantage ou le confinement de l'amiante présente dans le hangar

.; que, dans un hangar étaient trouvés des alcools reçus le même jour, une autre partie ayant été déchargée chez King's Beer directement, ainsi que des alcools provenant d'un chargement précédent ; que

que celui qui avait été convenu pour les frais d'entretien et d'hébergement de la victime ; que, notamment questionnée sur les achats de matériel agricole ou la participation à la construction du hangar

parties civiles ; "aux motifs adoptés qu'une partie des objets volés au cours des huit cambriolages commis par Stéphane E..., Jean-Michel Y... et Elies D... a été retrouvée dans un cabanon et un hangar

2016), que la SCI Farigoulier, propriétaire d'une parcelle à[...] classée en zone UE du plan d'occupation des sols, après avoir obtenu le 8 septembre 1988 un permis de construire, a fait édifier un hangar

2016), que la SCI Farigoulier, propriétaire d'une parcelle à [...] classée en zone UE du plan d'occupation des sols, après avoir obtenu le 8 septembre 1988 un permis de construire, a fait édifier un hangar

Vu l'article 1719 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 31 janvier 2018), que la société civile immobilière Scorpion (la SCI) a donné à bail commercial à la société Maya discount un hangar

d'hivernage et de réparations pour bateaux, ainsi qu'à investir une somme d'argent pour réaliser ces installations ; qu'elle a pris à bail le 1er avril 1989 de la société immobilière Odyssey (la SCI), un hangar

Distillerie [O] [Localité 9] devenue la société [O] fils (la société [O]), situés à [Adresse 8] susceptibles d'être occupés par la société Domaine [O] et fils (la société Domaine [O]), ainsi que dans un hangar

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 6 octobre 2022), en 2010, la société de la Grange a confié à la société Rev'solaire, assurée auprès de la société SMA, la fourniture et la pose, sur la toiture de deux hangars

l'entrepreneur de manutention sont applicables aux dommages causés au cours des opérations qui réalisent la mise à bord et le débarquement des marchandises, y compris les opérations de mise et de reprise sous hangar

Le 9 mai 2019, le directeur de l'établissement a remis aux enquêteurs un morceau d'une substance brunâtre et un sachet contenant de la poudre blanche, qui ont été placés sous scellé. 5.

procédure que la société Guayapi Tropical importe du Brésil et du Paraguay un produit dénommé "Stevia rebaudiana Bertoni, plantes et feuilles séchées", qu'elle commercialise en France sous la forme de sachets

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pharmacie Saint-Maur Oberkampf SNC Sanchez Dumont, société en nom collectif

charpente, à la société Vilquin, qui a sous-traité l'étanchéité de certains éléments à la société Sud Ouest étanchéité ; que la livraison ayant pris du retard, les sociétés X... et SPBL ont dû louer un hangar