CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

497 résultats pour « Jean Bernard MONTIES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613721eacd580146773f8b5c

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

Maurice O..., demeurant et domicilié villa Jean-Michel, quartier Giambelli à Bastia (Corse), 3 / Mme Jeanne O..., épouse D..., demeurant et domiciliée ....

Source officielle

Page 20 sur 25

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100640

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

Jean D..., ses neveux et nièces ; que, par un testament du 26 septembre 1994, il a stipulé divers legs particuliers puis institué MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101300

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Y..., alors jeune avocat, a constitué avec MM.

Source officielle
CC

soc

61372423cd58014677412c4c

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Jean Michard, demeurant La Montée de la Calade, 04860 Pierrevert, 59 / de Mme Laurence Mariani, demeurant 5, rue Ferdinand Dosmond, 77500 Chelles, 60 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300646

Cassation

21 mai 2014

21 mai 2014

Bernard X... ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté que M.

Source officielle
CC

civ3

6137238ccd5801467740b399

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Bernard Jean ZX..., 43 / de ZN... Ginette Lucie YK..., épouse ZX..., 44 / de M. Isaac H..., 45 / de Mme Yvette I..., épouse H..., 46 / de M. Alain ZI... XP..., 47 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Bernhard, Heinrich SN..., demeurant à Marialinden (BRD), Dahlerstrasse 47, 304°/ Mme Nicole, Josette, Jeanne XGW..., épouse KU...

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741e9a0

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

à Pont-du-Château ; que Bellard a indiqué à l'acquéreur, Jean-Marie Z..., que celle-ci était en bon état et fiable ; que cependant ce dernier ayant constaté des vibrations dans la direction de la moto

Source officielle
CC

soc

613723bdcd5801467740d8ba

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Jean-Yves Q..., demeurant ..., 17 / Mme Liliane S..., demeurant ..., 18 / Mme Gisèle E..., veuve T..., demeurant ..., 19 / M. Jean-Charles T..., venant aux droits de son père M.

Source officielle
CC

soc

6137215dcd580146773f3242

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Jean-Charles Y..., demeurant 140, chemin rural de Saint-Mitre à Marseille (13e) (Bouches-du-Rhône), 3°/ M. Christian C..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4°/ M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201873

Cassation

21 octobre 2010

21 octobre 2010

Jean-Bernard Y... comme héritier de Mireille Y...

Source officielle
CC

civ2

61372286cd580146773fe02e

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Jean-Marie XF..., de M. Jean-François XG..., époux de XS... Anne-Marie Postaire le Marais, de M. Nicolau XI..., de Mlle Marie XJ..., de M. Henri XO..., de M. Max XP..., de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201839

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

. : Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR fixé à la somme de 11.960 euros TTC le montant des honoraires dus par Monsieur Jean-Philippe X... à Maître Bernard Y... ; AUX MOTIFS PROPRES QU'à défaut

Source officielle
CC

cr

6137251fcd5801467741b26e

Cassation

8 février 1990

8 février 1990

Bernard, LA SARL " EDITIONS DE L'AVENIR ", civilement responsable, contre l'arrêt n° 71-86 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 juin 1986, qui, dans une poursuite exercée contre

Source officielle
CC

civ3

61372285cd580146773fdfe4

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Bernard, Jean, Jules Parigot, demeurant Résidence L'Amiral I, avenue du Casino à La Grande Motte (Hérault), propriétaire du lot n 142 de l'ensemble immobilier L'Amiral I à La Grande Motte, par acte notarié

Source officielle
CC

comm

613722bacd58014677400ae8

Cassation

22 octobre 1996

22 octobre 1996

Jean-Christophe X..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Codec, demeurant ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101187

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

retourner à leur ancien avocat, il n'est pas démontré que ce soit par le fait de ce dernier alors que le client demeure libre de ce choix, ainsi par exemple qu'il résulte d'une attestation du docteur Jean

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100198

Cassation

15 février 2012

15 février 2012

Jean-Pierre X...; Qu'en relevant d'office le moyen tiré de ce qu'un accord serait intervenu entre les indivisaires sur l'attribution des parcelles sans inviter les parties à présenter leurs observations

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100573

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

Jean et Gilbert X... et MM. André et Bernard Y... (consorts X...

Source officielle
CC

civ1

Z..., A... de Y... et C... et le Sou Médical, ainsi quec/M. X

6137223ecd580146773fb634

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

Jean-Nicolas Z..., demeurant à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), 3, rue J. Bernard, 2 / M.

Source officielle