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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372361cd58014677409062
17 novembre 1999
Eric Y..., demeurant ..., 2 / le syndicat CFDT de la Radio Télévision, dont le siège est 116, avenue du président Kennedy, 75116 Paris, en cassation d'un jugement rendu le 10 juillet 1998 par le
613721cecd580146773f78b6
17 décembre 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Lutrana, dont le siège social est à Viry Chatillon (Essonne), 50, avenue du président Kennedy
civ1
61372384cd5801467740ad2b
20 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : 1 / Sur le pourvoi H 97-21.623 formé par Mme Colette X... demeurant 30, avenue du président Kennedy
61372370cd58014677409ca1
25 janvier 2000
X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er septembre 1997 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société Néodis, société anonyme, dont le siège est 99, avenue Kennedy, 88302
comm
613723aacd5801467740cb26
19 décembre 2000
Y..., demeurant Clinique Kennedy, 26200 Montelimar, 4 / de M.
61372658cd58014677424d8b
26 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Communauté urbaine du Grand Nancy, dont le siège est 22-24, Viaduc Kennedy,
61372669cd580146774255da
29 mars 1994
de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, 10 / du syndicat SYNAPAC réalisateurs CFDT, dont le siège est situé à Paris (16e), Maison de la Radio, 116, avenue du président Kennedy
61372235cd580146773fb178
18 octobre 1994
..., pris en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, 13 / du syndicat SYNAPAC Réalisateurs CFDT, dont le siège est à Paris (16e), 116, avenue du Président Kennedy
é la demande en paiement formée par la société Coficac/M. Vauvillier Y
61372284cd580146773fdef9
17 octobre 1995
André A..., demeurant 6, avenue du Président Kennedy à Metz (Moselle), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
61372269cd580146773fcbe5
9 mars 1995
rendu le 25 janvier 1993 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit de : 1 / la société anonyme Kena, dont le siège social est Intermarché, zone industrielle Mozac, boulevard Kennedy
civ3
613721d9cd580146773f80da
17 mars 1993
Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre), au profit de Mme Y..., née Nicole Z..., demeurant 30, avenue du Président Kennedy
613721e1cd580146773f8689
23 juin 1993
Georges Z..., demeurant à Marseille (7e) (Bouches-du-Rhône), 397, corniche Kennedy, résidence les Alpilles Le Fontvieille, 28/ la SCI Elem, dont le siège est à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), avenueaston
613722f0cd580146774037a9
24 octobre 1997
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Radio France, société anonyme, dont le siège est 116, avenue du président Kennedy
613723f7cd58014677410896
5 février 2002
société Finter Bank France, société anonyme, dont le siège social est ..., 2 / de la société Nationale de Télévision France 3 , société anonyme, dont le siège social est 116, avenue du Président Kennedy
613723facd58014677410a63
29 avril 2002
rendu le 27 mai 1998 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel (CRCAM) Pyrénées Gascogne, dont le siège est 11, boulevard du Président Kennedy
61372452cd580146774148d7
24 novembre 2004
Arènes, 57000 Metz, 34 / de la Société stéphanoise des services publics Le Porchon, dont le siège est route nationale 82, 42480 La Fouillouse, 35 / de la société Pailhes, dont le siège est Centre Kennedy
cr
6079a85c9ba5988459c4cf62
20 juin 1996
l'administration des Douanes et droits indirects, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre, du 24 mai 1994, qui l'a déboutée de ses demandes après avoir relaxé Kenneth
ECLI:FR:CCASS:2016:C310125
17 mars 2016
3], longeant la limite ouest de la parcelle AW [Cadastre 5] et confrontant à l'est la parcelle AW [Cadastre 4], appartenant à Saint Maclou, puis se prolongeant au nord jusqu'à l'avenue du président Kennedy
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200782
15 avril 2010
laisse rien subsister, quel que soit le moyen qui lui sert de base ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 26 avril 2006, Bull, III, n° 103) que la société Passy Kennedy
6137213fcd580146773f235a
19 juin 1990
Bordeaux (Chambre sociale, 1re Section), au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée Centre français du sport, dont le siège est Parc-Club Cadera-Nord, bâtiment 1, lot 1, avenue du Président Kennedy
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