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547 résultats pour « Kennedy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372361cd58014677409062

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Eric Y..., demeurant ..., 2 / le syndicat CFDT de la Radio Télévision, dont le siège est 116, avenue du président Kennedy, 75116 Paris, en cassation d'un jugement rendu le 10 juillet 1998 par le

Source officielle
CC

soc

613721cecd580146773f78b6

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Lutrana, dont le siège social est à Viry Chatillon (Essonne), 50, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

61372384cd5801467740ad2b

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : 1 / Sur le pourvoi H 97-21.623 formé par Mme Colette X... demeurant 30, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

soc

61372370cd58014677409ca1

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er septembre 1997 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la société Néodis, société anonyme, dont le siège est 99, avenue Kennedy, 88302

Source officielle
CC

comm

613723aacd5801467740cb26

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Y..., demeurant Clinique Kennedy, 26200 Montelimar, 4 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372658cd58014677424d8b

Cassation

26 octobre 2000

26 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Communauté urbaine du Grand Nancy, dont le siège est 22-24, Viaduc Kennedy,

Source officielle
CC

soc

61372669cd580146774255da

Cassation

29 mars 1994

29 mars 1994

de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, 10 / du syndicat SYNAPAC réalisateurs CFDT, dont le siège est situé à Paris (16e), Maison de la Radio, 116, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

soc

61372235cd580146773fb178

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

..., pris en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, 13 / du syndicat SYNAPAC Réalisateurs CFDT, dont le siège est à Paris (16e), 116, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

comm

é la demande en paiement formée par la société Coficac/M. Vauvillier Y

61372284cd580146773fdef9

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

André A..., demeurant 6, avenue du Président Kennedy à Metz (Moselle), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

soc

61372269cd580146773fcbe5

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

rendu le 25 janvier 1993 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit de : 1 / la société anonyme Kena, dont le siège social est Intermarché, zone industrielle Mozac, boulevard Kennedy

Source officielle
CC

civ3

613721d9cd580146773f80da

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre), au profit de Mme Y..., née Nicole Z..., demeurant 30, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

613721e1cd580146773f8689

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Georges Z..., demeurant à Marseille (7e) (Bouches-du-Rhône), 397, corniche Kennedy, résidence les Alpilles Le Fontvieille, 28/ la SCI Elem, dont le siège est à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), avenueaston

Source officielle
CC

soc

613722f0cd580146774037a9

Cassation

24 octobre 1997

24 octobre 1997

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Radio France, société anonyme, dont le siège est 116, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

comm

613723f7cd58014677410896

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

société Finter Bank France, société anonyme, dont le siège social est ..., 2 / de la société Nationale de Télévision France 3 , société anonyme, dont le siège social est 116, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

comm

613723facd58014677410a63

Cassation

29 avril 2002

29 avril 2002

rendu le 27 mai 1998 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel (CRCAM) Pyrénées Gascogne, dont le siège est 11, boulevard du Président Kennedy

Source officielle
CC

soc

61372452cd580146774148d7

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Arènes, 57000 Metz, 34 / de la Société stéphanoise des services publics Le Porchon, dont le siège est route nationale 82, 42480 La Fouillouse, 35 / de la société Pailhes, dont le siège est Centre Kennedy

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4cf62

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

l'administration des Douanes et droits indirects, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre, du 24 mai 1994, qui l'a déboutée de ses demandes après avoir relaxé Kenneth

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310125

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

3], longeant la limite ouest de la parcelle AW [Cadastre 5] et confrontant à l'est la parcelle AW [Cadastre 4], appartenant à Saint Maclou, puis se prolongeant au nord jusqu'à l'avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200782

Cassation

15 avril 2010

15 avril 2010

laisse rien subsister, quel que soit le moyen qui lui sert de base ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 26 avril 2006, Bull, III, n° 103) que la société Passy Kennedy

Source officielle
CC

soc

6137213fcd580146773f235a

Cassation

19 juin 1990

19 juin 1990

Bordeaux (Chambre sociale, 1re Section), au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée Centre français du sport, dont le siège est Parc-Club Cadera-Nord, bâtiment 1, lot 1, avenue du Président Kennedy

Source officielle

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