Chemin, Villien, conseillers, Mmes Cobert, Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.

Douvreleur, Capoulade, Deville, Chemin, Fromont, Villien, conseillers, M.

Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Aydalot, Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, Mme Cobert, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Deville, Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, Mme Cobert, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Deville, Chemin, Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, Mme Cobert, M. Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Bagatelle, dont le siège est, Quartier la Bocca, Chemin

(Hauts-de-Seine), 4°/ de la société SARRADE-GALTIER et FILS, société anonyme dont le sège est sis ... (16ème), 5°/ de la société ATELIERS NITHARD VITRY, dont le siège est sis chemin du Désert à Vitry-le-François

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucie Z..., demeurant à Chalamont (Ain), lotissement les Grandes Raies, en cassation d'un arrêt rendu le

Aubert, conseiller, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de M. Y... et de la société Dussel démolitions, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Luc X..., demeurant Villa Minou, Chemin Notre-Dame, quartier Pécaussier, 83890 Besse-sur-Issole, en cassation de deux jugements rendus les 9 et 16 février 1996 par le tribunal de grande instance de Draguignan

Luc X..., demeurant à Labrousse (Puy-de-Dôme), Les Ancizes, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Vaissette, Valdès, Peyre, Beauvois, Deville, Darbon, Chemin, Boscheron, conseillers, MM. Chollet, Chapron, Pronier, conseillers référendaires, M.

Luc A..., 2°/ Mme Martine Y..., épouse A..., demeurant ensemble Chemin sous le Bois, 63122 Fontfreyde, Saint-Genés, Champanelle, en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1995 par la cour d'appel de

Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Gabet, conseillers, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, Nési, conseillers référendaires, M.

de leur reprise d'instance en qualité d'ayants droit de Roland Z... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, soutenant, d'une part, que Roland Z... et Mmes B..., A... et C... empruntaient indûment un chemin

Il est fait grief à l'arrêt attaqué, infirmatif de ces chefs, D'AVOIR débouté les époux S... de leurs demandes relatives à la réalisation de travaux sur le conduit de cheminée et à l'indemnisation de leurs