domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° J 24-20.919 contre l'arrêt rendu le 6 septembre 2024 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Olivier

Olivier AA... et JJ...

a encore privé sa décision de base légale au regard du texte susvisé ; "alors, de surcroît, qu'en ne répondant pas aux conclusions régulièrement déposées par José Z... soulignant que le docteur Olivier

ces vins aient été comptés dans les stocks bien que n'appartenant pas à la société peut relever d'une simple erreur matérielle s'agissant de 400 000 francs sur un stock de 50 millions de francs ; Oliviers

composée du seul président de la chambre des appels correctionnels, siégeant à juge unique s'applique exclusivement à l'appel de jugements de police ; que l'arrêt attaqué mentionne : « Président : Olivier

immeuble placé sous le régime de la copropriété détruit par un incendie, soutenant que les travaux de remise en état financés au moyen de l'indemnité d'assurance payée au syndicat des copropriétaires Les Olivades

Olivier C... et Mme Marie-Christine C...

Olivier X..., domicilié [...]                                  , 2°/ à M.

à 15 heures 30, Hassan B... est convenu avec son interlocuteur d'une rencontre qui a eu lieu le jour même à 16 heures 30 à l'issue de laquelle il a pris l'engagement de livrer au gardien de la paix Olivier

du représentant du ministère public appelé à développer ses réquisitions lors des débats ; qu'en l'espèce, l'arrêt relève d'une part que le ministère public était représenté aux débats par Monique Ollivier

Olivier X..., M. Jean-Louis Z... et Mlle Christine A... (les consorts X...) ont cédé à la société Maison et compagnie ainsi qu'à MM.

PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 12 mars 1996, qui, dans la procédure suivie contre Christian X..., Alain Y..., Jacques Z..., Jean-Claude B... et Olivier

tiers responsable et de son assureur ; qu'ainsi, la Cour de Cassation n'est pas en mesure d'exercer son contrôle sur la légalité de la décision rendue" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Olivier

: - L'ASSOCIATION "SYNDICAT DES EDITEURS DE LOGICIELS DE LOISIRS", contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 14 février 2001, qui, dans la procédure suivie contre Olivier

l'article 1659 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 mars 2005), que le 19 décembre 2000 la société Fribel a vendu à réméré une parcelle de terrain à la SCI Le Mas des Oliviers

Olivier Z..., fils de M. et Mme Jean-Pierre Z..., et alors âgé de 18 ans, chaque associé ayant deux cent cinquante parts ; que Mme Z... a été engagée par la société en qualité de serveuse et a été rémunérée

X..., en qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de continuation de la société Ouest automobiles, ainsi que Claude, Danièle, Olivier et Pascal Y...

à son rapport certaines pièces communiquées par les consorts D..., aurait affirmé mensongèrement que l'une des parcelles était à usage de chemin et détachait la bande de terrain d'une plantation d'oliviers

Jahid Z..., il a toujours maintenu que tout s'est passé normalement, niant l'avoir séquestrée, menacée de mort ou insultée ; que les déclarations des témoins Jahid Z..., Hélène A..., Samia B... et Olivier

cassation pris de la violation des articles 23, 29, 30, 42, 43 et 48 de la loi du 29 juillet 1881, 593 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a renvoyé les prévenus Jean-Paul Olivier