PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné Messieurs Gilbert et Alain X..., in solidum, à payer à Monsieur Marcel Y... la somme de 127.544,94 euros avec intérêts

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 31 mars 2000, qui, pour délit de blessures involontaires et infractions à la réglementation du travail, l'a condamné à 10

Marcel A... contre un jugement du tribunal d'instance de Bagnères- de-Bigorre, greffe de Lannemezan qui, le 13 février 1995, a statué sur le droit de M.

le pourvoi formé par Mme Marie-Josephe Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Villeurbanne, en matière électorale, au profit de Mme Marcelle

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, en date du 21 mars 1991, qui l'a condamné, pour diffamation raciale, à 8 000 francs d'amende, ainsi qu'à des réparations civiles ; Attendu qu'il

Martin Y..., demeurant ..., 9 / M. Jacques X..., demeurant Commune de Chadron, 43150 Le Monastier-sur-Gazeille, 10 / M. Jean Pierre S..., demeurant ..., 11 / M.

FAUSSE EN USANT D'UNE PHOTOCOPIE DU DOCUMENT VRAI ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE MARCEL X...

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 1990, qui, dans les poursuites exercées contre Guy E..., du chef d'infraction au

Marcel Y..., demeurant ..., 2°/ Mme Simone Y..., demeurant ..., 3°/ M. Guy B..., demeurant ..., 4°/ M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 26 août 2003 par la société Santons Marcel Carbonel en qualité de livreur, M.

DE PIERRE C...

Jean-Pierre Z..., demeurant ... le Roi, 6°/ de Mlle Catherine X..., demeurant ..., 7°/ de M.

Manuel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 15 novembre 2005, qui, dans l'information suivie contre Y...

avocat du CHSCTdu centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles ; Sur le rapport de M.

Marcel Honoré Y..., client de l'établissement bancaire ; qu'au jour du décès de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Avions Marcel Z... Y...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 8 mai 1978, Marcel X... et Yvonne Y... ont consenti à leurs deux enfants, M.

rendait très souvent dans les ateliers, était manifestement indifférent aux impératifs légaux en matière de sécurité, et en particulier s'agissant de l'accès des ouvriers aux machines comportant des pièces