D... avait signé un acte sous seing privé par lequel il reconnaissait l'existence d'un empiétement sur le mur voisin, s'engageait à ne faire valoir aucun droit sur le mur et le pilier demeurant entre sa

peuvent être pratiqués que par les docteurs en médecine, conformément à l'article L. 372 (1°) du code de la santé publique, les actes médicaux suivants : 5° tout mode d'épilation, sauf les épilations à la pince

X... devait être reculé de manière à laisser entre ledit pilier et le mur de la maison de Mme Zaragoza, longeant une impasse, une distance de 4,65 m mesurée perpendiculairement à ce mur, et que le reste

(Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1988 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 1°) Mme Xavière K... épouse X..., demeurant à Renche, Pina Z...

; qu'au vu de ces documents il apparaissait que l'entreprise s'était engagée à terminer les travaux au plus tard le 10 septembre 2000 en comptant deux jours pour la découpe des piliers ; que l'examen

. ; que les modèles Wiata ou Chambert se caractérisent en ce qu'ils présentent tous deux une toiture en arc ou en courbe, la dite toiture qui déborde vers l'avant, en dehors des piliers antérieurs ; que

PERE, DANS LE MAGASIN DE LA SOCIETE DES NOUVELLES GALERIES A LILLE, UN ESCALIER MECANIQUE DIT "ESCALATOR" ; QU'AU COURS DE LA DESCENTE, LE PIED DROIT DE L'ENFANT CHAUSSE D'UNE BOTTE EN VINYL A ETE PINCE

notamment les poteaux et pylônes d'une hauteur inférieure ou égale à 12 mètres audessus du sol ; que, dès lors, la cour d'appel qui avait constaté que la construction litigieuse était constituée de quatre piliers

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que le 10 janvier 1986 Augusto Z..., salarié de la société Baudry (la société) a été mortellement blessé par les machoires d'une pince

(Haut-Rhin), 2 / de la société à responsabilité limitée Picci, dont le siège social est ...

professionnels d'un squelette de pied, de photographies représentant des pieds, d'un micro-moteur, de fraises, de coton, de U..., de produit antiseptique, d'alcool, de lames de bistouri, de ciseaux, de pinces

préalable indemnité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 mai 2010), que Mme X...a assigné les époux Y..., propriétaires de fonds contigus, aux fins d'obtenir la démolition des chapiteaux des piliers

L'ETENDUE DES FACADES DES DEUX MAGASINS CONTIGUS APPARTENANT RESPECTIVEMENT AUX PARTIES, D'AVOIR, DANS L'ARRET ATTAQUE, CONFIRMATIF DE CE CHEF, DECIDE QUE LES DEVANTURES SE JOIGNAIENT DANS L'AXE MEDIAN DU PILIER

MITOYENNETE EN ECARTANT, PAR DE PURES HYPOTHESES, COMME PREUVE, LE FAIT QUE LE PAREMENT OUEST DU MUR LITIGIEUX SERAIT DANS LE PROLONGEMENT DROIT DU PAREMENT OUEST DU MUR DU GARAGE ET L'EXISTENCE D'UN PILIER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SOFREGEC, exploitant les établissements Pigier

sécurité sociale ; et alors que le fait qu'après l'accident l'ingénieur du service des mines eut signalé la présence de blocs suspects en surplomb par suite de la lente dégradation du nez de certains piliers

En effet, le premier portail qui doit être installé sur les piliers déjà implantés se situera en retrait de 7 mètres de la parcelle [...] et de l'avenue du 8 mai 1945 ; si ces piliers qui réduisent le

A DEMOLIR SA CONSTRUCTION, EN LUI DENIANT LA PROPRIETE DE LA BANDE DE TERRAIN, AUX MOTIFS QUE RIEN NE PERMET DE CONSIDERER COMME CERTAIN L'INDICE PRIS D'UNE PRETENDUE BORNE INCORPOREE AU PILIER DU PORTAIL