Marseille, 76 / de la société Dufaylite, 77 / de la société Germot-Grudenaire, 78 / de la société Miège et Piollet, venant aux droits de la société Deliry, 79 / de la société SNCP, 80 /

X..., Jandot, Delattre, Guyon, Laroppe, Mariotti et Piollet ès qualités ; Sur l'irrecevabilité du pourvoi, soulevée d'office après avis donné aux parties : Attendu que, les société Isoroy Lure, Isorel

un coup de feu partait sans l'atteindre ; que le second convoyeur de fonds B..., constatant que son collègue était menacé par l'agresseur qui pointait son arme sur sa tête, tirait une fois avec son pistolet

cagoulé avait fait irruption dans le salon de Louveciennes où il se trouvait le soir des faits avec sa famille, avait abattu son père Eugène X... puis l'avait contraint notamment en lui mettant un pistolet

sous contrôle judiciaire le 17 janvier 2014, avec, notamment, une interdiction de détenir une arme, il a été interpellé le 9 février 2015, dans le cadre de l'information ci-dessus rappelée, avec un pistolet

Y... a indiqué qu'il disposait d'un pistolet d'alarme de sorte qu'il était manifestement conscient des risques d'agression ; qu'il résulte des éléments jusqu'ici produits aux débats que l'agression dont

[X] qui a entreposé dans son bureau professionnel un pistolet de type Taser, arme dangereuse selon l'intimée - elle « propulse deux électrodes qui, au contact de sa cible, libère une décharge électrique

sa demande et l'avoir accompagné pour plusieurs repérages de cambriolages, ainsi que lors du cambriolage de Saint-Ambroix ; que, de même, il précisait que les talkies-walkies, cagoules, cartouches, pistolet

X..., l'Earl Domaine de la Piolette, la SCEA Salagnac, l'Earl Vignobles Clissey Fermis, M.

l'exportation ; que, sur l'application du droit européen de la concurrence, la définition du marché pertinent ne fait pas l'objet de débat ; qu'il s'agit du marché national des munitions pour carabines et pistolets

reclassement qui s'imposait à elle dans le cadre de la procédure de licenciement pour inaptitude physique mise en place ; que si monsieur [F] ne pouvait plus exercer définitivement son emploi de peintre au pistolet

fournisseur Vidal Auto pour un montant total de 460,61 euros, qui n'ont jamais été refacturés mais qui ne sont plus dans le stock de la société ; Vous avez fait commander, chez notre fournisseur Algi, un pistolet

], âgé de vingt-trois ans, qui souhaitait financer l'acquisition d'un voilier pour faire le tour du monde, s'est présenté chez un changeur avec lequel il avait pris rendez-vous, l'a menacé avec un pistolet

Etablissements Chaput père et fils, dont le siège social est ... à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), 53 / la compagnie La Concorde, dont le siège social est ... (9ème), 54 / la société anonyme Miege et Piollet

dont le siège est Tour Franklin Cedex 11 à Paris la Défense (Hauts-de-Seine), 48/ de la société Compagnie générale des eaux (CGE), dont le siège est ... (8ème), 58/ de la société anonyme Miege et Piollet

. ; que le 16 mai 2009, le père de Jonathan Z... remettait aux enquêteurs un pistolet d'alarme chargé de 7 cartouches découvert dans une caisse dans son garage ; que Mme Paloma Y... déclarait que cette

Denis I..., lequel a expliqué devant le juge d'instruction être allé chercher préalablement un pistolet à grenailles dans une cave au [...] ; que M.

environ 1, 80 mètres ; que tous deux étaient porteurs de perruques, de lunettes noires, de vêtements foncés, de gants, d'une écharpe leur camouflant le bas du visage, et porteurs pour le premier d'un pistolet

Raphaël X... fait également valoir que les témoignages de Yann D..., qui aurait donné des versions différentes des faits et qui aurait menacé, avec un pistolet M. et Mme H...

AVAIT CONTRAINT, SOUS LA MENACE D'UN PISTOLET LE PILOTE A GAGNER L'AUTOROUTE DU SUD N'A PAS CARACTERISE LA CIRCONSTANCE AGGRAVANTE DE MENACE DE MORT PLUS SPECIFIQUE ET A AINSI PRIVE SA DECISION DE BASE